[D] [CE] et de Mme [E] [CE] née [PM], de Mme [AH] [AT] et de la société FILIA MAIF, de M. [Y] [Z] et de M. [V] [EY], de la société MAIF, prise en qualité d'assureur de M.

Le 13 octobre 1992, ils ont informé la MAIF que les travaux de reprise n'avaient pas donné satisfaction. 3. Le 15 février 2002, ils ont déclaré une aggravation des désordres.

Y... et son assureur, la MACIF, pour obtenir le remboursement des prestations par elle versées aux époux X... ; que M.

faisant application des articles L. 211-9 et L. 211-13 du Code des assurances, l'arrêt confirmatif a rejeté la demande de Pascal X... tendant à ce qu'il lui soit accordé le double taux d'intérêt, la MAIF

[O], ses parents et son frère, (les consorts [O]) ont assigné en responsabilité et indemnisation l'association Corse Rand'eau et la société MAIF et mis en cause la caisse. 6.

H..., de la SCP Ortscheidt, avocat de la société Massif marine et de MM.

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France (MACIF

A... et la MACIF contre M. Y..., bien qu'aucune faute n'ait été retenue à la charge de M.

relative à la création d'une entreprise commune de plein exercice entre Macif Sam (groupe Macif) et Apreva Mutuelle (groupe Aesio)

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., victime d'un accident de circulation, a assigné devant le tribunal de grande instance, en réparation de ses préjudices, la société MACIF

relative à la fusion du groupe Aésio et du groupe Macif

est ... (2e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1992 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre, Section B), au profit : 1 ) de la Mutuelle agricole de Côte-d'Ivoire (MACI

, tel que reproduit en annexe : Attendu que Mme Y... et la MAIF font grief à l'arrêt d'avoir rejeté leur recours en garantie contre M.

Bruno, - LA MUTUELLE D'ASSURANCE DU CORPS DE SANTE FRANCAIS (MACSF), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 9 octobre 2006, qui, pour

à Maci Loisirs dans le but de permettre à Maci Loisirs de refinancer à son tour la trésorerie déficitaire de la SA Le Globe ; qu'il ne peut se prévaloir de l'autorisation du conseil d'administration de

Farid A..., demeurant à la même adresse, 16°/ de la Mutuelle assurances des commerçants et industriels de France (MACIF), dont le siège est ... de Fond, 79000 Niort, 17°/ de la Caisse primaire d'assurance

W... est mandataire du conseil d'administration de la Maif ; que le destinataire de la lettre est le président de la Maif, M. A... et l'auteur de la lettre, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Mutuelle assurance des instituteurs de France (MAIF), dont le siège