en ouvrant brutalement une porte qui l'avait heurtée au visage ; qu'"au regard des certificats médicaux produits ..., de l'insuffisance et de la rigidité des explications du prévenu et d'après son intime

SUFFISANTS JUSTIFIAIENT LA RELAXE; "ALORS QUE CES MOTIFS SONT MANIFESTEMENT CONTRADICTOIRES, LA SIMPLE HYPOTHESE ENVISAGEE PAR LES JUGES D'APPEL NE POUVANT CONSTITUER UN ELEMENT DE CONVICTION SUFFISANT

réalité de l'infraction ; que le prévenu devait être relaxé ; "alors que si les juges du fond apprécient librement la valeur des éléments de preuve qui leur sont soumis et se décident selon leur intime

attaquées (article 75, I de la loi n° 91-647 du 10 Juillet 1991 relative à l'aide juridique), dans toutes les instances, sans limitation légale et hors l'application d'une règle de droit, selon son intime

d'une pièce qu'elle savait fausse après avoir manipulé Z... ; "alors que si la chambre de l'instruction apprécie librement la valeur des éléments de preuve qui lui sont soumis et décide d'après son intime

. ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 6 de la Convention européenne des droits de l'homme, 591 à 593 du Code de procédure pénale ; "en

attestations étaient fausses, fait usage de celles-ci ; "alors que, hors les cas où la loi en dispose autrement, les infractions peuvent être établies par tout mode de preuve, et le juge décide d'après son intime

caractérisé l'élément matériel, ni l'élément intentionnel du délit de coups et blessures en sorte que l'arrêt manque de base légale ; " alors, que, d'autre part, si les juges du fond apprécient selon leur intime

déclarations de la plaignante ; Que les juges ont estimé que les éléments à charge n'étaient, en l'espèce, ni insuffisants, ni inconsistants, mais au contraire "précis et de nature à être soumis à l'intime

caractère hypothétique, la cour d'appel a justifié sa décision ; Qu'en effet, par application des articles 427 et 512 du Code de procédure pénale, les juges ont le droit de se décider d'après leur intime

auraient payé des fumures et arrière-fumures constitue la preuve d'un fait qui peut être rapporté par tous moyens et notamment au moyen de présomptions que les juges sont libres d'apprécier suivant leur intime

d'emprisonnement et X... à six mois d'emprisonnement ; "alors que tout jugement ou arrêt doit contenir les motifs propres à justifier sa décision ; que s'il est constant que les juges statuent d'après d leur intime

ses déclarations à la police, corroborées par le témoignage de son père ; "- Jean-Paul X... a déclaré devant la police qu'il ne portait pas de slip ce jour là ; "tous ces éléments entraînent l'intime

les prévenus ont bien commis l'infraction de défaut de maîtrise ; qu'il apparaît que la contravention est établie (jugement, page 2) ; "alors que, si les juges du fond se déterminent selon leur intime

l'expert judiciaire, il existe une forte présomption en faveur d'une contamination des coqs par l'élevage B..., et que cela constitue, en droit, une preuve suffisante sur laquelle le juge peut fonder son "intime

attaquées (article 75, I de la loi n° 91-647 du 10 Juillet 1991 relative à l'aide juridique), dans toutes les instances, sans limitation légale et hors l'application d'une règle de droit, selon son intime

LA COUR, Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation de l'article 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et

lors qu'il est loisible aux juges, en considération de faits de conduite en état d'ivresse manifeste, de recourir à tout moyen de preuve pour se prononcer sur la culpabilité du prévenu d'après leur intime

pour témoigner objectivement ; que, néanmoins, il existe des présomptions suffisantes découlant de certaines auditions, des constatations des gendarmes et du certificat médical pour entraîner la conviction