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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre C
6035ebf1433dbb51e842079c
29 janvier 2016
29 janvier 2016
Devant ce refus de vous soumettre à quelque examen médical que ce soit. devant votre organisation manigancière de ne vous présenter ni le 2 novembre 2011 au cabinet de Monsieur l'Expert [A] [I] mandaté
Source officielleChambre 1
68716326d395d6ba9f2a7168
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[C] [J] a été réalisée par le Docteur [B], mandaté par la SA AXA, compagnie d'assurance de M. [J], et le Docteur [I], mandaté par la GMF.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
63d37ad9d1bc2605de4b4b92
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre, Présidente de formation, Madame Catherine BRUNET, Présidente de
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
668839d7342d338c20d3123a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
profess du drt N° RG 20/00378 - N° Portalis 352J-W-B7E-CRN4R COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Benoît CHAMOUARD, Premier vice-président adjoint, Président de formation Monsieur Éric MADRE, Juge Madame
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6347abcf29ffd2adfff4f16a
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Représentée par Me Florence COULANGES, avocate inscrite au barreau d'AGEN APPELANTE d'un Jugement du tribunal judiciaire d'AGEN en date du 23 Mars 2021, RG 15/00101 D'une part, ET : Madame
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6032d03dba15774546714f0c
22 novembre 2017
22 novembre 2017
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 16/01397 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Décembre 2015 - Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 13/01696 APPELANTE Madame
Source officielleChambre Civile
66975e9d92a5b3e8ade13f0a
15 juillet 2024
15 juillet 2024
[Z] [I], mandaté par elle. Suite à sa visite pour établir un état contradictoire le 20 février 2013, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bc3
20 février 2017
20 février 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte T..., Président, Madame Isabelle BROGLY, Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Greffier
Source officielle1ère ch. civile
67ee176e51255e24994fc3ed
2 avril 2025
2 avril 2025
Plusieurs expertises ont été diligentées par le Dr [I], mandaté par la Sa Mma Iard, assureur de Mme [D] [B].
Source officielle1ère Chambre
69e858b9cdc6046d4718cae8
21 avril 2026
21 avril 2026
- à l'exception de Monsieur [I], mandaté par la protection juridique de la société VO.VP.VU, les trois autres experts concluent à la responsabilité du vendeur sur le défaut d'information du moteur qui
Source officiellePôle Famille 3ème section
6723ea27022fb8f8d5f56285
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Par un courrier du 2 juillet 2015, le conseil de Maître [Z] [W] a informé les héritiers de [D] [YW] que celui-ci avait décidé de mettre fin à son mandat d'exécuteur testamentaire.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
670f583c4ad0d5ee7d7e5bb6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
(Pièce 1 de la caisse primaire d'assurance maladie) - examen du 19 juin 2017 par le docteur [I], mandaté par la mutuelle [8] : Il y est fait état que Mme [RP] souffre d'état dépressif, stabilisé mais
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69654f1bcdc6046d47102e4b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
représenté par Me Jean CHROSCIK, avocat au barreau d’ARRAS, substitué par Me Dorothée LEGROS, avocate au barreau d’ARRAS [18], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Monsieur [T] [I]
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69be6ae2cdc6046d476d6893
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[I] [F], mandatée DEFENDEUR(S) : [S] [L] née [M] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] REPRESENTANT(S) : défenderesse défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT :
Source officiellePPP BAUX JCP
6a18a13bcdc6046d4748f0fa
21 mai 2026
21 mai 2026
sous le N°B 389 106 865, dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 3], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilé en cette qualité audit siège, représenté par Madame
Source officielleciv1
6137240bcd5801467741181c
25 mars 2003
25 mars 2003
suivant : Sur les deux moyens réunis, pris en leurs diverses branches, tels qu'ils figurent au mémoire en demande et sont reproduits en annexe au présent arrêt : Attendu que la société Point I,
Source officielleChambre 1 Section 6
6a0f724dcdc6046d477e2215
21 mai 2026
21 mai 2026
L’assureur de [I] [E] a mandaté un expert amiable qui a établi un rapport le 13 octobre 2025.
Source officielle1ere CHAMBRE
6a0cb5d0cdc6046d473a749e
19 mai 2026
19 mai 2026
[R] [I] ; Révoquer Madame [R] [I] de son mandat de gérante de la SCI LES TANNEURS ; Condamner Madame [R] [I] à payer à la SCI LES TANNEURS la somme de 24.718,14 euros à titre de dommages et intérêts ;
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00477
5 juin 2019
5 juin 2019
I... représentant mandaté de la SA UL INTERNATIONAL France n'est pas présent dans les locaux. ( ). A 08 heures 5 minutes, Nous LO...
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64d32c86ab0b21d969c8345d
3 avril 2023
3 avril 2023
décision rendue le 15 Septembre 2021 par le Pole social du Tribunal Judiciaire de LILLE dans le litige l'opposant à S.A. [5] (AT : [4]), Attendu que la [2], représentée à l'audience du 03 avril2023 par Madame
Source officiellePage 4 sur 2916