des dispositions de l'article R. 532-3 du code de justice administrative, de mettre en cause aux opérations d'expertise, Mme K I en qualité de sage-femme et le docteur E M en qualité de gynécologue

que, de même, ils ont pertinemment estimé devoir exclure la possibilité d'une confusion sur les gestes pratiqués ou sur les intentions du médecin, Vanessa Y... ayant déjà subi de nombreux examens gynécologiques

* * * * * Sur l'assignation délivrée le 29 juin 2009 par Mme [Y] [B], épouse [U], qui se plaignait d'un retard de diagnostic de son cancer du sein à l'encontre des docteurs [T] [J], sa gynécologue

l'exécution de la décision du 16 décembre 2022 par laquelle le directeur général de l'Agence régionale de santé (ARS) de Bourgogne-Franche-Comté a suspendu l'autorisation d'exercer l'activité de gynécologie-obstétrique

traiter les synéchies ; Qu'elle relève qu'après avoir, à la suite de cette maladresse, interrompu, à la demande du médecin anesthésiste réanimateur, la coelioscopie qu'il avait entreprise, le gynécologue

X le droit de faire état de la qualité de médecin spécialiste qualifié en gynécologie obstétrique, d'une part, que les trois diplômes dont il est titulaire, dans les domaines de l'endoscopie opératoire

[U], médecin gynécologue qui, après avoir réalisé une échographie pelvienne ayant mis en évidence un kyste ovarien, l'a adressé, pour une ablation de ce kyste, à M. [F], chirurgien généraliste.

Le docteur C.T., gynécologue, affirma notamment avoir procédé à un examen gynécologique de la requérante sur demande écrite de la direction de la sûreté, qui agissait conformément aux instructions écrites

Groupe Septentrion et de la société Laboratoire Biolille ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 6 novembre 2014) que, le 11 mars 2004, [R] [G], médecin gynécologue

ADMINISTRATIF DE FORT DE FRANCE A REJETE SA DEMANDE TENDANT A L'ANNULATION POUR EXCES DE POUVOIR DE LA DECISION DU PREFET DE LA MARTINIQUE EN DATE DU 14 MAI 1974 REFUSANT DE LE NOMMER EN QUALITE DE GYNECOLOGUE

requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 3 mars 1994 et 16 juin 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le docteur Martine Y..., médecin qualifié en gynécologie

l'attitude et les propos de la fillette laquelle "tiendrait" des propos mettant son père en cause, d'autre part que, selon l'expert, l'aspect non congénital des lésions disparues depuis le second examen gynécologique

résultant de son exposition in utero au DES dont elle exposait que ses effets causent un risque reconnu de développer au moins quatre pathologies cancéreuses identifiées, l'obligeant à un suivi gynécologique

septembre 2022), le 24 octobre 2012, Mme [V] a été admise à la clinique [6] (la clinique) en vue de son accouchement et prise en charge par une sage-femme ayant sollicité à plusieurs reprises des gynécologues-obstétriciens

déclarations n'ont pas été démenties par Steffie alors même qu'après ses rétractations, elle a été questionnée sur les faits qu'aurait subis sa soeur ; que par ailleurs que les lésions constatées au niveau gynécologique

au juge des référés, sur le fondement de l’article R. 532-1 du code de justice administrative : 1°) de prescrire une expertise portant sur les conditions de sa prise en charge par le service de gynécologie

Une expertise était, à cet effet, confiée à un docteur en gynécologie, Henri I..., expert près la Cour d'appel de Douai.

d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 8 septembre 2005, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 10 ans d'interdiction d'exercer la gynécologie-obstétrique