, ALORS QUE LES JUGES D'APPEL N'AURAIENT NULLEMENT CONSTATE QUE LE COMPORTEMENT DE LA VICTIME AURAIT EU UN CARACTERE " IMPREVISIBLE ET INEVITABLE " ET QU'IL SERAIT " LA CAUSE UNIQUE DE L'ACCIDENT ";

A CE VERGLAS ET QU'IL NE RESULTERAIT PAS DES ELEMENTS DE LA CAUSE QUE L'ACCIDENT SOIT DU A UN EXCES DE VITESSE ; ALORS QUE LE DEFAUT DE MAITRISE DANS LA CONDUITE D'UN VEHICULE CARACTERISE PAR LE FAIT

AU MOTIF QUE LE CONDUCTEUR DU CYCLOMOTEUR AVAIT COMMIS UNE FAUTE QUI ETAIT POUR L'AUTOMOBILISTE NORMALEMENT IMPREVISIBLE ET INEVITABLE DANS SES CONSEQUENCES ET DE NATURE A L'EXONERER, SUR LE TERRAIN DE

D'UN TIERS QUE SI CE FAIT ETAIT A LA FOIS IMPREVISIBLE ET INEVITABLE, ET QU'AINSI LA COUR D'APPEL EN RETENANT QUE LE GESTE DE LA DEMOISELLE X...

ET DE BOURGEOIS A ETE INEVITABLE DANS CES CONSEQUENCES POUR LE QUERRE, PUISQU'IL ETAIT TOTALEMENT IMPREVISIBLE AINSI QUE LE SOUTENAIT LA SOCIETE GAUTHIER Y...

ET L'ASSUREUR DE CELUI-CI, LA CIE HELVETIA ; QUE LE TRIBUNAL A RETENU LA SEULE RESPONSABILITE DE LA RATVM ET QUE LA COUR D'APPEL A CONFIRME CETTE DECISION ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A LA COUR

, LA SOCIETE LILLOISE D'ASSURANCES ET DE REASSURANCES, EN REPARATION DE LEUR PREJUDICE ; QUE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAUCLUSE EST INTERVENUE A L'INSTANCE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT

pas oublier qu'un relais, une cellule photoélectrique ou tout autre dispositif électromécanique peut provoquer, par suite d'une défectuosité imprévisible, la mise en marche intempestive de l'appareil

.) ; que la cause de l'accident est parfaitement établie et ne fait d'ailleurs l'objet d'aucune contestation : la fillette qui accompagnait sa mère à l'étable a introduit son bras dans un espace situé

TRAVERSER A PIED LA CHAUSSEE A ETE HEURTE PAR L'AUTOMOBILE DE SCHERLE, QUI SURVENAIT SUR SA GAUCHE QU'IL FUT BLESSE ET QUE SON PERE, A DEMANDE LA REPARATION DU PREJUDICE SUBI ; ATTENDU QU'IL EST FAIT

DE LA VICTIME ; QU'IL PEUT ETRE PARTIELLEMENT DECHARGE DE CETTE RESPONSABILITE S'IL RAPPORTE LA PREUVE QUE LE FAIT DE LA VICTIME, QUOIQUE NON IMPREVISIBLE NI IRRESISTIBLE, A CONCOURU A LA PRODUCTION DU

, LA JURIDICTION NE SE SERAIT PAS FONDEE, POUR APPRECIER LE CARACTERE IMPREVISIBLE DU FAIT DE LA VICTIME, SUR LES CIRCONSTANCES EXACTES DE L'ACCIDENT, ET ALORS, D'AUTRE PART, QUE L'ARRET QUI SE BORNERAIT

ET INEVITABLE DES LORS QUE PIRCHER, CIRCULANT NORMALEMENT, NE POUVAIT PAS PENSER QU'UNE TELLE MANOEUVRE DU MOTOCYCLISTE SERAIT ENTREPRISE DANS CES CONDITIONS, COMPTE TENU DE LA DENSITE DE LA CIRCULATION

DE LA VICTIME, QUOIQUE NON IMPREVISIBLE OU IRRESISTIBLE, A CONCOURU A LA PRODUCTION DU DOMMAGE ; QU'IL EST INDIFFERENT QUE LE FAIT AINSI RETENU REVETE OU NON UN CARACTERE FAUTIF ; ATTENDU QUE SELON

DE LA VICTIME; QU'IL PEUT ETRE PARTIELLEMENT DECHARGE DE CETTE RESPONSABILITE EN RAPPORTANT LA PREUVE QUE LE FAIT DE LA VICTIME, QUOIQUE NI IMPREVISIBLE NI IRRESISTIBLE, A CONCOURU A LA PRODUCTION DU

DE JARY ET DE SALLET, ET QUE CES FAUTES ETAIENT IMPREVISIBLES ET AVAIENT RENDU INEVITABLE LE BRUSQUE FREINAGE ; ATTENDU QUE POUR CONSIDERER QUE JARY AVAIT COMMIS UNE FAUTE, QUI AVAIT CONTRIBUE A LA

LA RESPONSABILITE POUR FAUTE DE M.

X... de toute responsabilité, alors qu'en retenant, malgré des constatations établissant la faute du conducteur de l'automobile et l'absence de faute du cyclomotoriste, une faute imprévisible et irrésistible

a été retenue à l'encontre d'un tiers, que la faute de Baillie constatée par une précédente décision devenue définitive n'excluait pas le fait de la chose ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ;