notamment aux arguments de fait justifiant un supplément d'information ; qu'en l'espèce, dans son mémoire, la partie civile faisait valoir que dès lors qu'il existait une différence importante entre le cubage

faisant titre; que la chambre d'accusation, qui n'a pas déterminé si l'attachement fourni par l'entreprise à l'architecte le 23 juillet 1989 et pris en considération par l'expert afin de retenir un cubage

Démolition industrielle, Curage industriel, déménagement industriel, maintenance industrielle, démantèlement industriel, transfert industriel.

société Clamens, spécialisée dans le retraitement de produits issus du bâtiment, a confié à la société Alfatec la réalisation d'une installation de recyclage de boues et de graviers contenus dans le curage

ainsi supporter les frais de curage de l'émissaire de stockage LCC4 qui, à l'arrêt depuis mai 2019, était particulièrement encombré de boues et de substances toxiques et qui nécessitait un curage avant

LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN A REJETE SA DEMANDE CONTRE UNE DECISION DU 4 OCTOBRE 1967 DE LA VILLE D'ALENCON ET L'ARRETE DU 3 MAI 1967 DU PREFET DE L'ORNE PRESCRIVANT L'EXECUTION DE TRAVAUX DE CURAGE

.* CURAGE D'UN ETANG COMMUNAL DANS UN BUT D'INTERET GENERAL.

Numéro d'inscription au répertoire général : 2026J134 DEMANDEUR LOXAM [Adresse 1] [Localité 1] RCS 450776968 représenté(e) par Maître [S] [L] / cabinet [W] DÉFENDEUR SAS STC SOCIETE DE TRAVAUX DE CURAGE

(pelle amphibie et camion tombereau) et 5.0.3 travaux : autres moyens de curage (curage avec pelle amphibie et camion) pour un surcoût de 114 000 euros HT, alors que les prix 3.0.1 pelle mécanique de

ET D'ENTRETIEN DES OUVRAGES QU'ASSUME L'ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE POUR LE CURAGE DU RUISSEAU LE MONTAT ET DE SES AFFLUENTS, M.

inspection visuelle et une inspection visuelle de la canalisation, à l'issue duquel une facture a été établie, d'un montant TTC de 1 446,00 EUR, sous le numéro M24011254 * Le 26 février 2024, pour un curage

A L'OCCASION DU CURAGE DU RUISSEAU "LE CUBRY" ; VU LE CODE RURAL ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; VU LA LOI NO 77.1468 DU 30 DECEMBRE 1977 ; SUR LA COMPETENCE

N'AVAIT PAS A FAIRE APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 116 DU CODE RURAL QUI PREVOIENT, DANS CERTAINS CAS, LA CONSTITUTION D'UNE ASSOCIATION SYNDICALE, PREALABLEMENT A L'EXECUTION, DES TRAVAUX DE CURAGE

Article 2 : La requête du SYNDICAT DE CURAGE ET D'ENTRETIEN DE LA CLAISE et le surplus du recours incident de M. X... sont rejetés.

rejeté sa demande tendant d'une part à ce que la commune de Bruyères-et-Montberault soit condamnée d'une part, à exécuter certains travaux destinés à réparer les dommages causés à sa propriété par le curage

pour garantir l'écoulement des eaux, sans rechercher, ainsi qu'il lui était demandé, si ces deux obligations, la première réglementaire et la seconde légale, imposaient en toute hypothèse un curage du

CURAGE est une Société par Actions Simplifiée au capital de 1.000 € créée le 28 mars 2019, dont le siège social est situé [Adresse 12].

Offre de la société SAS STC SOCIETE DE TRAVAUX DE CURAGE La Société SAS STC SOCIETE DE TRAVAUX DE CURAGE est une SAS au capital de 1.000 euros créée le 28 mars 2019, dont le siège social est situé [Adresse