AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 6 décembre 2005), que la commune de Curan (la commune

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 4 janvier 2012, les agents de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques ont constaté qu'à l'occasion de travaux de curage

relevant de l'administration de l'Agriculture DDAF et des photos ; que les travaux en question qui aboutissent à un approfondissement sur sept mètres de profondeur, ne peuvent s'analyser comme un curage

Rémy Y..., ramoneur , est intervenu, à la demande des sapeurs-pompiers, sur les lieux pour procéder aux opérations de nettoyage et de curage des conduits de fumée de l'immeuble ; qu'au cours de la nuit

[W] [F] versait aux débats un procès-verbal de constat d'huissier de justice du 9 avril 2019 d'où il résultait que Mme [G] [F] n'avait pas assuré les travaux de curage du ruisseau bordant les parcelles

Caudeau lorsque son débit atteignait le dixième du module ; que si l'on peut admettre que Guy Y..., en déplaçant la prise d'eau du "canal de X...", ait outrepassé ses obligations, limitées au seul curage

cube selon la dimension des arbres, estimée par un cubeur juré désigné par la société ; que, prétendant que le bordereau récapitulatif adressé en fin de chantier par la société faisait apparaître un cubage

février 2011, d'un adénocarcinome mammaire, Mme [K] a débuté une chimiothérapie le 16 mars 2011, suspendue en raison d'une forte intolérance au traitement, et subi le 30 août 2011 une mastectomie et un curage

consorts Z... s'appuyant sur les constatations du rapport expertal, selon lesquelles, d'une part, la fosse était conforme aux normes légales, d'autre part, l'entretien pouvait se réaliser normalement par curage

propriétaire d'une parcelle traversée par un béal, ouvrage d'un moulin qui requiert nécessairement l'exécution de travaux d'entretien, est en droit, voire dans l'obligation d'exécuter des travaux de curage

pour lui faire part des difficultés qu'ils rencontraient dans l'exécution de "la servitude de curage du [...]     entre la parcelle [...]

, - Condamner la société STC Société de Travaux de Curage aux entiers dépens.'

Adresse 5] ont constitué le syndicat [Adresse 3] (le syndicat) afin de déterminer leurs droits et obligations en matière d'entretien de la prise d'eau sur le ruisseau de la Meyrosse et de réparations, de curage

qu'elle avait constaté que l'avenue Raspail constituait une voie ouverte à la circulation publique sur laquelle le pouvoir du maire s'appliquait pour l'entretien, l'éclairage public, le nettoiement et le curage

réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté les conclusions de la partie civile contre Jean Y..., du chef d'exercice illégal de la pharmacie pour la vente des gélules de plantes Santa Cura

l'énergie hydro-électrique de cette voie d'eau, a demandé la protection possessoire d'un droit de passage sur une parcelle appartenant à Mlle X..., en se prévalant d'une servitude consentie pour le curage

Z... à la réalisation d'un talutage de la mare après réalisation d'un curage de la mare si celui-ci s'avérait nécessaire et condamner M. et Mme X... à réaliser ces travaux, l'arrêt retient que ceux-ci

du 22 mai 1986 du commissaire de la République de la Moselle procédant d'office au mandatement de la somme de 265 709,61 F correspondant à sa participation aux dépenses du syndicat intercommunal de curage