La société par actions simplifiée (SAS) Revillon Chocolatier exploite un établissement situé 20 avenue du Polygone à Roanne (Loire) en vue de l'entreposage et du conditionnement de bonbons de chocolat.

                      , contre le jugement rendu le 28 juillet 2016 par le tribunal d'instance d'Haguenau (contentieux des élections professionnelles), dans le litige les opposant à la société Mars chocolat

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 06 / 07327 SARL PRALINE ET CHOCHOLAT C / Y...

Pascal Y..., demeurant ... de Ville, 49100 Angers, en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1997 par la cour d'appel d'Angers (3e Chambre sociale), au profit : 1 / de la société BCS France Chocolats

Y... faisait valoir que le motif invoqué par la société Nestlé France, à savoir la stagnation du marché du chocolat et du café, d'une part, et, d'autre part, la prétendue forte baisse des volumes destinés

X... soit, en qualité de président-directeur général de la société anonyme Chocolaterie CLM (la société), déclaré solidairement responsable d'impositions dues par cette société, qui a été mise en liquidation

REVILLON CHOCOLATIER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRET DU 26 Février 2016 APPELANTE : SA REVILLON CHOCOLATIER [Adresse

le numéro 07/1229, a assigné la société Phildar, devenue Ephigea, en contrefaçon de droits d'auteur et de modèle et en concurrence déloyale, pour avoir commercialisé des collants dénommés « Lucie Chocolat

Pluri services informatiques de l'Est, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 mars 1994 par le tribunal d'instance de Strasbourg, au profit de la Compagnie française de chocolaterie

Versailles, 24 novembre 1994), que la société Lindt & Sprungli (société Lindt) a confié à la société Tabasco la conception et la réalisation d'une campagne publicitaire pour la promotion de produits chocolatés

Versailles, 24 novembre 1994), que la société Lindt & Sprungli (société Lindt) a confié à la société Tabasco la conception et la réalisation d'une campagne publicitaire pour la promotion de produits chocolatés

les avait déçu " ; que Paul A... donnait la même version avant de se rétracter précisant, par ailleurs, dans une autre audition avoir aidé Loriano X... à transporter des valises qui sentaient le " chocolat

relatives aux clauses de non concurrence des VRP que les clauses de non concurrence étaient interdites pour tous les autres salariés, la cour d'appel a violé la convention collective de la confiserie, chocolaterie

l'obligation pour le juge de ne pas dénaturer l'écrit qui lui est soumis ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme B... a été engagée le 21 mars 2000 en qualité de secrétaire par la société La Chocolatière

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Yves X..., administrateur judiciaire, demeurant ..., agissant en qualité de syndic de la liquidation des biens de la société CHOCOLATERIE

, Madame [V] [T] a été embauchée - en qualité de chocolatière afin de préparer et obtenir un brevet technique de chocolatier - par la SARL La Gourmande, ayant pour activité la fabrication notamment de

Elle est embauchée le 30 septembre 2008 avec effet au premier octobre 2008 par la SARL comptoir du Chocolat dont la gérante, Madame A..., était l'une des associés gérante de la chocolaterie des Iles.

Belin, exerçant à titre individuel l'activité de pâtissier-chocolatier, avait été placé en liquidation judiciaire, avec un passif d'environ 1 500 000 francs, et que sa nouvelle activité ne lui procurait