. : les policiers ont constaté, sur l'une des chaussures de celui-ci, des traces de sang frais que l'intéressé s'efforçait de faire disparaître ; qu'Ali Y... a certes protesté sur ce point également

et habillement destinés à la grande distribution et à la distribution spécialisée ; elle a ainsi vendu des chaussures à la SAS Chaussea ; Apprenant que la SAS Chaussea offrait à la vente 27 modèles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Compagnie internationale de la chaussure, société en nom collectif,

; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates; bonneterie; chaussettes; chaussons ; chaussures de plage ; .chaussures de ski ; chaussures de sport; sous-vêtements

février 1982, qui est muet sur le coefficient à accorder à la salariée; alors que, d'autre part, les juges du fond auraient violé les dispositions de la convention collective de l'industrie de la chaussure

, sous-vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons ; tissus à usage textile et produits textiles à savoir linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de maison

Moyen produit au pourvoi n° X 20-21.651 par la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat aux Conseils, pour la société Besson chaussures.

2003), rendu sur renvoi après cassation (Chambre commerciale, financière et économique du 8 octobre 2002, pourvoi n° 99-11.421), que Mme X..., en sa qualité d'administrateur des sociétés Nordatex et Chaussures

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif CUUF et compagnie, dont le siège social est ... (19e), exploitant le magasin sous l'enseigne "La Halle aux chaussures

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Compagnie internationale de la chaussure (CIC), société en nom collectif

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Eram, venant aux droits de la société Manufacture française des chaussures

espèces je me suis bien douté que cet appareil avait une origine frauduleuse je lui ai aussi acheté des petits appareils destinés à mesurer la fréquence cardiaque il m'a laissé quelques cartons de chaussures

avant l'échéance de la période d'essai et d'avoir débouté le salarié de ses demandes, alors, selon le moyen, aux termes de l'article 5-4, 3e alinéa, de la Convention collective de l'industrie de la chaussure

dans le cadre de la procédure de crime flagrant, ils se sont transportés à la caserne des pompiers et y ont découvert une paire de baskets dont les dessins de la semelle correspondaient à la trace de chaussure

Gringet, juge d'instruction suisse en date du 9 janvier 2003 ; que ces opérations ont été réalisées avant la mise en examen de l'intéressé ; que ces chaussures, placées sous scellé unique et non fermé,

La société Charli chaussures et son gérant, M.

le premier dépôt ; que la cour d'appel a justifié l'intérêt de la société Tradicion Calzados France par l'acquisition le 20 septembre 1986 de la marque Giovanni déposée par elle pour désigner des chaussures

Il ne fait aucun doute que la prévenue n'avait pas quitté l'établissement et qu'en conséquence elle pouvait se rendre à une caisse et payer les deux paires de chaussettes comme elle comptait le faire,