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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
627df84e0d41e0057d43e372
12 mai 2022
12 mai 2022
Son montant est soumis à l'appréciation souveraine des juges du fond qui doivent rechercher l'importance en nombre et en valeur qui revenait personnellement au représentant dans l'augmentation de la clientèle
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90038
18 décembre 2012
18 décembre 2012
eu, entre 2006 et 2007, une réelle évolution du chiffre d'affaires, qui suffit à démontrer l'augmentation de la clientèle par ses soins, en valeur comme en nombre, o son préjudice lié à cette perte de
Source officielle11e Chambre B
5fdd56d53699ccbeac01d688
20 septembre 2018
20 septembre 2018
provençales ' et le parking de la rotonde inauguré en 2007 n'avaient pas débuté lors de la signature du bail, que la potentialité de la nouvelle zone ne pouvait être déterminée à cette date, que l'augmentation
Source officielleCour d'Appel
6253c8b8bd3db21cbdd8610e
13 mars 2002
13 mars 2002
conforté par les renseignements que monsieur A... indique avoir reçu des mairies concernées et qui ne sont pas démentis de façon étayée par la société appelante ; Attendu que cette augmentation de la
Source officielleLoyers commerciaux
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12 janvier 2026
12 janvier 2026
Elle fait état d’une diminution de la fréquentation du métro, tout en relevant que le flux de voyageurs ne peut être assimilé à celui d’une clientèle, et indique qu’il n’est pas justifié d’une augmentation
Source officielle11e Chambre A
6035bdc41f79b32540d9533f
8 mars 2016
8 mars 2016
La société bailleresse invoque sur la base du rapport [O], des modifications notables concernant l'évolution favorable des facteurs locaux de commercialité, à savoir : - une augmentation de la population
Source officielle7ème Ch Prud'homale
63d37ae3d1bc2605de4b4c05
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[M] se prévaut de l'augmentation en nombre de la clientèle de son secteur et il produit à cet égard une liste de 297 clients arrêtée au 2 septembre 2016.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
642fb781cece1704f57478cf
6 avril 2023
6 avril 2023
sa clientèle, pour, de façon subséquente, augmenter les souscriptions et le commissionnement.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
642fb788cece1704f57478e3
6 avril 2023
6 avril 2023
sa clientèle, pour, de façon subséquente, augmenter les souscriptions et le commissionnement.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
65a7839f8121050008662e6d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
sa clientèle, pour, de façon subséquente, augmenter les souscriptions et le commissionnement.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
642fb786cece1704f57478dd
6 avril 2023
6 avril 2023
sa clientèle, pour, de façon subséquente, augmenter les souscriptions et le commissionnement.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
642fb786cece1704f57478df
6 avril 2023
6 avril 2023
sa clientèle, pour, de façon subséquente, augmenter les souscriptions et le commissionnement.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
642fb78acece1704f57478eb
6 avril 2023
6 avril 2023
sa clientèle, pour, de façon subséquente, augmenter les souscriptions et le commissionnement.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
642fb78bcece1704f57478ed
6 avril 2023
6 avril 2023
sa clientèle, pour, de façon subséquente, augmenter les souscriptions et le commissionnement.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
642fb78dcece1704f57478f3
6 avril 2023
6 avril 2023
sa clientèle, pour, de façon subséquente, augmenter les souscriptions et le commissionnement.
Source officielle5ème Chambre
63c8ef42dc5b777c9099311b
18 janvier 2023
18 janvier 2023
L'augmentation du parcours ne peut constituer une modification matérielle des facteurs de commercialité, alors que les chiffres de fréquentation qui l'accompagnent ne témoignent pas d'une augmentation
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
65166cf6788aac83189e9f04
6 septembre 2023
6 septembre 2023
des prix des repas, soit par une forte augmentation de la clientèle (comme par exemple un accord avec un tour-opérateur), soit une combinaison des deux items ; quelle qu'en soit la raison, celle-ci n'était
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
68f07da8bfd83326c706386d
15 octobre 2025
15 octobre 2025
société " ; - le restaurant, ouvert depuis 6 ans n'a eu aucune augmentation de la clientèle sur sa période d'embauche et elle était la seule serveuse du restaurant ; - son contrat de travail à durée
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
642fb783cece1704f57478d5
6 avril 2023
6 avril 2023
sa clientèle, pour, de façon subséquente, augmenter les souscriptions et le commissionnement.
Source officielle1ère chambre civile A
697378d6cdc6046d476b9421
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Elle soutient que l'augmentation du loyer conduirait à l'arrêt de son activité.
Source officiellePage 4 sur 1240