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11 055 résultats pour « Wenzel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

5fdbb6c06d696695f1ee4ba7

Appel

5 février 2019

5 février 2019

X... était Directeur des études et de la recherche de la société WENDEL et membre de son comité exécutif depuis 2002, qu'en outre, les époux X... étaient libres de disposer de leurs titres WENDEL et que

Source officielle

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CA

Chambre 3 A

62678cd7189ce3057d201c32

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

MINUTE N° 22/248 Copie exécutoire à : - Me Joseph WETZEL - Me Valérie SPIESER Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE

Source officielle
CC

civ2

60794cc59ba5988459c46d0a

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

X..., Conrad, Guillaumot-Wendel, Guthier, Latrille et Picot, l'arrêt retient que, par rapport à M.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

63bfb2be5e2fbe7c90043628

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Copie exécutoire à : - Me Joseph WETZEL - Me Loïc RENAUD le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 3 A N° RG 22/03116 - N° Portalis

Source officielle
CC

civ2

607943299ba5988459c41383

Cassation

3 octobre 1973

3 octobre 1973

SUR LE MOYEN UNIQUE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE LE MINEUR MOHAMED X..., QUI, EN SA QUALITE D'APPRENTI DE LA SOCIETE DE WENDEL, PARTICIPAIT A UN CAMP DE VACANCES ORGANISE

Source officielle
CA

Chambre 1 A

64f6c4deed0253d969201cbc

Appel

30 août 2023

30 août 2023

Copie exécutoire à : - Me Guillaume HARTER - Me Joseph WETZEL le 30 Août 2023 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 1 A R.G.

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000038815878

Admin. suprême

24 juillet 2019

24 juillet 2019

A...au titre du mécanisme d'intéressement mis en place au profit des cadres managers du groupe Wendel. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d089

Appel

14 janvier 2009

14 janvier 2009

Ce revêtement est constitué de carreaux fabriqués par la société AGROB BUCHTAL, commandés par l'intermédiaire de commune du MAS D'AGENAIS et facturés par la société WENDEL FRERES.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6811b5571fd650b69542c972

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Copie exécutoire à : - Me Joseph WETZEL - la SELARL LX COLMAR le 29 avril 2025 La greffière, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 2 A N° RG

Source officielle
CE

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000041569385

Admin. suprême

12 février 2020

12 février 2020

Le 3 avril 2007, la société CDA a acquis la société Solfur auprès de la société Wendel Investissement.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

64534ca637f394d0f8f6658f

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

MINUTE N° 23/249 Copie à : - Me Valérie BISCHOFF - DE OLIVEIRA - Me Joseph WETZEL Copie aux parties par lettre simple Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000038815879

Admin. suprême

24 juillet 2019

24 juillet 2019

B...au titre du mécanisme d'intéressement mis en place au profit des cadres managers du groupe Wendel.

Source officielle
CE

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038698849

Admin. suprême

27 juin 2019

27 juin 2019

A... au titre du mécanisme d'intéressement mis en place au profit des cadres du groupe Wendel.

Source officielle
CE

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038698850

Admin. suprême

27 juin 2019

27 juin 2019

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'à la faveur du rachat du groupe Editis en 2004, suivi de sa cession au groupe Planeta en 2008, le groupe Wendel a mis en place des instruments

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccacbd3db21cbdd90e55

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

JML/ ASC Copie à : Me Joseph WETZEL Me Michel WELSCHINGER Copie aux parties le 05/ 12/ 2013 Le Greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 3 A

Source officielle
CE

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000041569386

Admin. suprême

12 février 2020

12 février 2020

Le 3 avril 2007, la société CDA a acquis la société Solfur auprès de la société Wendel Investissement.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2500979_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

B A demande au tribunal d'annuler l'arrêté n° PC 057 660 24 V 0011 du 10 janvier 2025 délivré par le maire de Stiring-Wendel à la boucherie Zielinger portant permis de construire un auvent isolation phonique

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300283

Cassation

10 mars 2015

10 mars 2015

Y... la somme de 11.867,64 ¿ au titre d'un solde d'honoraires, AUX MOTIFS QUE, selon le décompte (annexe n°21 de Me Wetzel), l'activité de l'architecte aurait représenté 73% du montant total des honoraires

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300831

Cassation

7 juillet 2016

7 juillet 2016

, ainsi que les parcelles cadastrées 1118, 1119, 1121 et 1123 situées rue Georges Bizet à Stiring Wendel et dit qu'il existe une servitude de passage au profit des parcelles précitées appartenant à M.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

652f78c8b053208318995992

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Copie exécutoire à : - Me Olivier SALICHON - Me Joseph WETZEL le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 4 A N° RG 23/01404 - N°

Source officielle