sur lesquels ces taux étaient appliqués ; que toutefois, ces volumes découlaient des déclarations qu'elle avait elle-même réalisées et dont les données étaient au demeurant parfaitement identifiables

la preuve de la non faisabilité de l'escalier défini au devis du 29 février 2012 », et que : « les époux P... ne prouvent pas que le plan 01B prévoyant un escalier sur voûte sarrasine à quart tournant

qui a relevé que la société Lebret Sedel contestait sa garantie au motif qu'elle ignorait la date des travaux et que le représentant de cette société qui était passé dans les lieux avait établis le volet

, les conditions d'expérience et de formation sont alternatives, d'autre part, que la décision est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation en ce que la formation qu'il a suivie représente un volume

X..., chauffeur routier inscrit en nom propre au registre du commerce, a conclu le 13 février 1990 avec la société Volume transports un contrat de société en participation dépourvue de la personnalité

des commandes ; que, reprochant à la société Dorsey d'avoir diminué le volume de ses commandes à partir de l'année 2008, la société Esquiss l'a assignée en paiement de dommages-intérêts pour rupture brutale

de véhicules à l'état d'épave ; qu'il résulte des indications fournies par la Direction départementale de l'équipement après une visite effectuée le 20 mai 1996 que restent en infraction : - le volume

société Elite international majorait de manière quasi-systématique les factures établies à l'occasion de ces opérations de déménagement dans des proportions allant de 1 à 20, et ce en surévaluant le volume

contrôles concernant les établissements de Treillères (Ille et Vilaine) et de Melesse (Loire-Atlantique) l'URSSAF a réintégré dans l'assiette de la CSG et de la CRDS dues en 1998 et 1999 par la société Volutique

qu'intervenu d'urgence pour remédier aux causes d'une coupure générale de courant dans l'entreprise, il a procédé à une mesure de tension à l'aide d'un contrôleur de marque "Métrix" sur une borne de 380 volts

stipulait que les locaux étaient loués tels qu'ils existaient ; que la cour d'appel, qui constate que les preneurs avaient été avertis lors de la conclusion du bail des défectuosités affectant les volets

conclusions d'appel de cette dernière faisant valoir (p.14 in fine) que la rémunération des auteurs était en réalité négociée avec elle en fonction de la qualité du texte, de son intérêt commercial et de son volume

La division en volumes dérogeant à l'article 552 du code civil selon lequel la propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous, le propriétaire d'un volume ne peut être considéré comme propriétaire

de 150 000 francs sur le solde d'honoraires de l'ADSA, correspondant à sa concession sur l'indemnisation des désordres affectant les claustras; que le seuil de 180 000 francs, stipulé dans le second volet

que par diverses modifications intempestives comme la suppression du crédit fournisseur, par la création sans contrepartie de nouvelles charges non prévues initialement, par une augmentation du volume

que l'employeur s'engageait au maintien des productions actuelles sur le site d'Amiens et ensuite à la production du nouveau sèche linge sur le même site pendant une durée minimum de 5 ans avec un volume

salariale et l'effectif de l'entreprise ; qu'en reprochant à l'employeur de ne pas avoir qualifié ces circonstances d'économiques et de ne pas y avoir inclus les motifs liés à la baisse de 37 % des volumes

Paris à son obligation contractuelle souscrite envers la société Interbrew, d'avoir à s'approvisionner en bières auprès de l'entrepositaire désigné au contrat pendant une durée de dix ans et selon un volume