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128 résultats pour « Vincent COURAGEUX »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd970520960d15d27530ba4

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 15/18971 APPELANTE Madame [Z] [F] [Adresse 3] [Localité 6] Représentée et assistée à l'audience de Me Yves LACHAUD de la SCP LACHAUD MANDEVILLE COUTADEUR

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10007

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

de gondole qui ne lui plaisent pas et des propos tels que "on ne se mélange pas avec le petit personnel, un CR ne touche pas aux palettes" ; que ces documents, signés des collaborateurs concernés, viennent

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0921JUD007360401

Admin. suprême

21 septembre 2006

21 septembre 2006

La Suisse y est présentée comme un pays courageux qui, malgré sa neutralité, était du côté de la démocratie, donc des Alliés.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:1129JUD003423809

Admin. suprême

29 novembre 2016

29 novembre 2016

Confrontée à des situations anxiogènes, l’intéressée en vient à régresser affectivement, à se replier sur elle-même et à se réfugier dans un fonctionnement réceptif-passif et hypocondriaque.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10271

Cassation

16 mars 2022

16 mars 2022

Bon courage pour la suite », « compte tenu de la relation que j'entretiens avec M. [S] je ne suis pas en mesure de témoigner contre lui », « [N], je ne peux pas t'aider à détruire mon gagne-pain.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ARRÊTS DANS LES AFFAIRES LUSTIG-PREAN ET BECKETTc/ROYAUME-UNI ET SMITH ET GRADY c

ECLI:CEDH:003-68545-69013

Admin. suprême

27 septembre 1999

27 septembre 1999

La Cour observe que la politique du ministère de la Défense ne traduit aucun jugement moral particulier et ne met pas en doute les capacités physiques, le courage, la fiabilité et les aptitudes du personnel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

603336904ae273a759bbc3df

Appel

5 septembre 2017

5 septembre 2017

ESPACE MONDIAL INTERIM [Adresse 7] [Adresse 7] non comparante SOCIETE ONEPI [Adresse 8] [Adresse 8] [Adresse 8] représentée par Me Mathias WEBER, avocat au barreau de POITIERS substitué par Me Vincent

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162ec2a6c9bddc825847645

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

avocat au barreau de BESANCON ET : ASSOCIATION ACTION SANTE AU TRAVAIL (AST 25), ayant son siège social, [Adresse 1] INTIMEE REPRESENTEE par son directeur Mr [X] [S], assistée de Me Vincent

Source officielle
CA

4ème Chambre

67ef6ae966129746fdd69c11

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Un contrat d'assurance dommages-ouvrage a été conclu auprès de la compagnie Covea Risks aux droits de laquelle viennent les sociétés MMA Iard et MMA Iard Assurances Mutuelles.  

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2109241_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Maitre, premier conseiller, - les conclusions de Mme Vincent, rapporteure publique, - les observations de Me Kribeche Gauvain - et les observations de Me Marginean, substituant Me Bazin ; Considérant

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

60352476ce2e9a4f85577999

Appel

7 juin 2016

7 juin 2016

contrats ATF et PREMIUM de cette annulation en exécution du jugement, - débouté les demandeurs de leurs autres prétentions (dont le prononcé d'une astreinte) - condamné IDENTITE MUTUELLE à payer à ADP COURAGE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110190

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

H... est dépositaire et qui échappent à la dévolution successorale, le sabre du duc de Vicence, donné à Louis Z... H... par son grand-père, étant devenu propriété de l'Etat.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2002:0321DEC004797899

Admin. suprême

21 mars 2002

21 mars 2002

Given his 30 years’ experience in the national liberation movement, his courage, his knowledge of the region and his understanding of people, the Ulyanovsk Regional Branch of the Vatan empowers Iskhan

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6798744b5b6b52f3e4a43155

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

OPTIROC C/ [H] Grosse délivrée le 27 JANVIER 2025 à : - Me VINCENT- IBARRONDO - Me HASSANALY COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale

Source officielle
CC

cr

61372642cd58014677424305

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

emmenant son enfant pour échapper à la violence de son mari ou encore à des menaces qui résultent de ses seules affirmations ; que la lettre laissée par la prévenue à son mari pour expliquer sa fuite vient

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:1128DEC004713099

Admin. suprême

28 novembre 2002

28 novembre 2002

Nous ne sommes pas des coureurs de cent mètres. Nous sommes des marathoniens. Mais notre marathon n’est pas de quarante-deux kilomètres.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200156

Cassation

30 janvier 2014

30 janvier 2014

Y... affirmait : « je ¿ certifie par la présente être l'auteur du texte de présentation de notre dossier n° 7155, date juillet 2006 et pages 44-45 : « D'où viennent les jeux de hasard », ajoutant : « Je

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e316

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

Je n'ai jamais douté de votre courage et de votre bonne volonté de tous les instants, ainsi que de vos qualités de technicienne de la paie.

Source officielle
CC

cr

613725facd58014677421fef

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

contre la porte du domicile de la gardienne, qui a ouvert pour éviter que la porte soit brisée ; Jean-Pierre X... s'est jeté sur elle, lui attrapant violemment le bras droit, tout en lui donnant de violents

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6034a855db94c294660ddf8d

Appel

25 octobre 2016

25 octobre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Bruno BLANC, Président Madame Soleine HUNTER FALCK, Conseillère Madame Anne PUIG-COURAGE, Conseillère

Source officielle