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128 résultats pour « Vincent COURAGEUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

61624d5fed30a8f561738224

Appel

1 juillet 2014

1 juillet 2014

Monsieur [J] [C] [Adresse 2] [Localité 1] Madame [R] [Y] NEE [C] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentés par Me Jean-françois GUYOT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0476 assistés de Me Vincent

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 3

603741adfe13bd200f4c1eeb

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

le [Date naissance 2]1915 à [Localité 2] (76) [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté et assisté de Me Jean-françois GUYOT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0476 Ayant pour avocat plaidant : Me Vincent

Source officielle
CC

cr

613725cacd580146774208dc

Cassation

9 novembre 1998

9 novembre 1998

Vincent, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 27 juin 1997, qui, après avoir relaxé Robert Y... et Guy A... du chef d'homicide involontaire, a débouté

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. M

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01531

Cassation

17 septembre 2019

17 septembre 2019

C... d'un très grand courage vient de dire dans le film qui passera sur France 3 "c'est une honte que de maintenir ce tabou, à savoir que dans les familles arabes en France et tout le monde le sait mais

Source officielle
CC

soc

613721b7cd580146773f6793

Cassation

14 mai 1992

14 mai 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Compagnie française de gestion financière (COFRAGEF), dont le siège social est à Paris (8e

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b429

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

Vincent X... ...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200507

Cassation

28 mars 2013

28 mars 2013

viennent avec le propre équipement de leur équipe, avec leurs vélo, maillot, lunettes, bidons etc.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200116

Cassation

28 janvier 2016

28 janvier 2016

affirme avoir constaté en tant que spectateur, que les coureurs viennent avec leurs propres équipements, et avec un mécano chargé de l'entretien du vélo et que certains coureurs s'arrêtent sur certaines

Source officielle
CC

civ3

613723bbcd5801467740d6c2

Cassation

12 juin 2001

12 juin 2001

X..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat des époux Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93148

Appel

11 avril 2016

11 avril 2016

Vincent X..., M.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

615e0e7cc25a97f0381f5712

Appel

29 juillet 2014

29 juillet 2014

de la course, les coureurs ayant la liberté de doser leur participation et leurs efforts, ne disposer d'aucun pouvoir de contrôle ou sanction sur les coureurs quant aux modalités de leur participation

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

5fdb763e01478f548a5ad4a1

Appel

7 mars 2019

7 mars 2019

représentée par Me Bernard Franchi, membre de la SCP François Deleforge & Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai assistée de Me Vincent Bué, avocat au barreau de Lille, substitué à l'audience

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200332

Cassation

17 février 2011

17 février 2011

Z... et "trop prés de la piste que les coureurs s'attribuent" pour M.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1783204-1870502

Admin. suprême

21 septembre 2006

21 septembre 2006

La Suisse y était présentée comme un pays courageux qui, malgré sa neutralité, était du côté de la démocratie, donc des Alliés.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

5fdb763f01478f548a5ad4a2

Appel

7 mars 2019

7 mars 2019

représentants légaux ayant son siège social [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Loïc Le Roy, membre de la SELARL Lexavoué Amiens Douai, avocat au barreau de Douai assistée de Me Claudine Coutadeur

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300099_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

volontaire, l'intéressé s'engage à servir avec honneur, humilité et dignité au sein du corps et à avoir un comportement irréprochable lorsqu'il porte la tenue de sapeur-pompier, œuvrer collectivement avec courage

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00746_20231006

Admin. Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

A est ponctuel, courageux et très motivé.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6036217abb295d84f74ed7d4

Appel

14 décembre 2015

14 décembre 2015

Cet expert précise qu'il n'y avait aucun signe avant-coureur permettant à M. [F] de se rendre compte que la courroie allait céder aussi rapidement.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02539

Cassation

6 décembre 2011

6 décembre 2011

Y... aurait évoqué le caractère violent des propres tenus par M. X... quand dans son attestation il ne faisait état que de menaces, menaces confirmées par l'attestation de M. Z..., en ce que M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0209DEC001003703

Admin. suprême

9 février 2006

9 février 2006

Dans cette géographie, les Kurdes et les Turcs vivent ensemble. Leurs relations sont fraternelles. L’unité kurde et l’unité turque changeront l’avenir de tout le Moyen-Orient de façon démocratique.

Source officielle