et usage de faux sont établis à l'encontre des deux prévenus (arrêt attaqué p. 4, alinéas 8 et 9, p. 5, alinéas 1 à 4); "alors que les délits de faux et usage de faux supposent l'altération de la vérité

met l'accent sur les contradictions entre les déclarations des deux soeurs ; que ces contradictions qui portent surtout sur une chronologie des faits ne sont pas plus un gage d'erreur qu'un gage de vérité

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré le prévenu coupable du chef de diffamation non publique, alors : « 1°/ que le mis en cause qui veut prouver la vérité de faits diffamatoires a

des faits allégués, les documents ou témoignages invoqués par eux n'établissent pas "d'une manière évidente" la vérité des imputations diffamatoires ; "alors, d'une part, que l'existence de la bonne

particulier et complicité, en visant notamment les articles 29 alinéa 1 et 32 alinéa 1 de la loi du 29 juillet 1881; que la partie civile a incriminé un article intitulé "Les victimes de la Banque verte

procédure pénale, dont les dispositions s'appliquent même aux agents des Administrations, les témoins entendus à l'audience doivent, avant de commencer leur déposition, prêter le serment de dire toute la vérité

n'est pas conforme aux exigences d'un procès équitable; qu'en exceptant du huis clos une personne, ultérieurement entendue sans serment, c'est-à-dire sans exigence proclamée vis-à-vis du respect de la vérité

suivre contre quiconque du chef du délit d'altération de preuve ; "aux motifs qu'aux termes de l'article 434-4 du code pénal est punissable le fait, en vue de faire obstacle à la manifestation de la vérité

(le Bureau Veritas), assurée par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (la SMABTP), un arrêt du 29 mars 2000 a condamné le Bureau Veritas à payer une certaine somme à la société

procès, il a été impossible, en dépit des diligences, d'entrer en relation avec elle afin qu'elle soit entendue ; que l'audition de Mme le professeur Y... n'apparaît pas utile à la manifestation de la vérité

rapportent ; que selon les dispositions des articles 35 et 55 de la loi du 29 juillet 1881, le prévenu doit préciser les faits articulés et qualifiés dans la citation desquels il entend prouver la vérité

justice ; "aux motifs qu'en l'état de la procédure, la conservation sous main de justice du véhicule ayant charrié les produits stupéfiants s'impose comme pouvant être utile à la manifestation de la vérité

des travaux engagés; "alors que le faux postule une altération de la vérité; qu'en l'espèce, la Cour constate expressément que la SA Pitance avait consenti dans le marché initial une minoration du

défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Christian Y... coupable du délit de diffamation publique envers un particulier ; " aux motifs, sur l'exception de vérité

[Y] des chefs de faux et usage de faux, alors : « 1°/ qu'en matière de faux, un risque de préjudice suffit à faire tomber la falsification de la vérité sous l'application de la loi pénale ; qu'en disant

B... porté sur la promesse de vente des mentions mensongères; qu'il a ainsi altéré frauduleusement la vérité; que s'agissant d'une vente future d'immeubles, il y avait un risque certain de préjudice;

.) ; que les investigations sollicitées, non demandées au cours de l'information, ne permettent pas en raison du temps écoulé, d'espérer une autre progression de la manifestation de la vérité (arrêt attaqué

. ; "aux motifs qu'en l'état des débats la comparution du lieutenant de police Serge X... et sa confrontation avec le témoin Z... n'apparaissent pas indispensables à la manifestation de la vérité ;