de mandataire judiciaire de la société Services de la Turdine, défendeurs à la cassation ; La société Services de la Turdine et M.

conclu un contrat de transport aérien avec la société Egyptair; que, dans le cadre du contrat d'assistance au sol la liant à la société Egyptair, la société France X... a effectué la manutention de la turbine

Turlan, si l'usage effectif des ouvrages litigieux correspondait ou non à cette "desserte privative du bâtiment" au sens du contrat d'assurance, a ainsi privé sa décision de base légale au regard de l'article

familiales (URSSAF) des Alpes de Haute-Provence, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 mai 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Digne, au profit de la société Turcan

    Principal facts   The applicant, Metin Turan, is a Turkish national who was born in 1966 and lives in Yozgat (Turkey).

Mme O... expose que le turc est sa langue maternelle pour laquelle elle a bénéficié de cours tout au long de sa scolarité dans le Maine-et-Loire.

les équipements communs et les énergies d'un site industriel, achète du gaz naturel et du charbon pour alimenter trois chaudières générant de la vapeur à haute pression dont 60 % est dirigé vers une turbine

, demeurant chemin Saint Pancrace, Vellorgues à Isle-sur-Sorgue (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1993 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société Turpin

Le gouvernement turc («   le Gouvernement   ») est représenté par son agent. 3.

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 9 MARS 2023 La société Turani

l'article 16 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Citroën Messian Z... engrenages et reducteurs (société CMD) a vendu à la société Botta entreprise, des turbines

Tuencer Y..., traducteur interprète turc, qui avait été précisément désigné dans cette affaire pour assister l'accusé lors des débats (procès-verbal page 2) de sorte qu'il s'avère que ce dernier, n'a pas

[H] [R] à la demande du gouvernement turc, a émis un avis défavorable. Un mémoire a été produit. Sur le rapport de Mme Merloz, conseiller référendaire, et les conclusions de M.

Indre-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1988 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1ère section), au profit de la société d'Exploitation Commerciale des Etablissements GOULET TURPIN

à garantir" un capital de 407 000 francs sur un bâtiment construit et couvert (article 1) et un capital de 1,7 MF sur "le contenu entreposé dans l'article 1, comprenant l'ensemble des génératrices turbines

Y... a relevé appel de cette décision ; Attendu que le prévenu, qui soutenait que le Traité de Turin du 24 mars 1860 ayant rattaché la Savoie à la France devait être tenu pour abrogé, ne saurait reprocher

attaqué (Besançon, 2 juillet 2024), la société General Energy Products France (la société), faisant partie du groupe General Electric (le groupe GE), spécialisée dans la fabrication et la vente de turbines

et Turfan c.