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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
65b20b6bc4cf860008dff3eb
6 septembre 2023
6 septembre 2023
1ère Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 23/00277 - N° Portalis DBVC-V-B7H-HEUV Madame [Y] [Z] épouse [O] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Franck THILL
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2500994_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
69 rue Paul Langevin à Thil, en Meurthe-et-Moselle, emportant création d'une surface de plancher de 252 m².
Source officielleChambre sociale-2ème sect
660f94fca40f8b0008cb74ff
4 avril 2024
4 avril 2024
TISSAGE MOULINE THILLOT prise en la personne de ses dirigeants pour ce domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Valérie BACH-WASSERMANN, avocat au barreau de NANCY substitué
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64d32c8fab0b21d969c8349b
26 juillet 2023
26 juillet 2023
PAPI agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Franck THILL de la SELARL THILL-LANGEARD & ASSOCIÉS, avocat au barreau
Source officiellesoc
6137220fcd580146773f9e45
23 novembre 1993
23 novembre 1993
Pierrat, demeurant Route du Ménil à Le Thillot (Vosges), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 9 juillet 1992 par le conseil de prud'hommes de Remiremont, au profit de M.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2203917_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
: Par une requête, enregistrée le 28 septembre 2022, Mme A B, représentante unique des requérants, saisit le tribunal d'un recours gracieux contre l'arrêté du 2 août 2022 par lequel le maire de Thilliers-en-Vexin
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY03155_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
B... et sa compagne ont acquis en indivision, le 4 juillet 2027, la maison de Thil, objet du litige, que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd90344
6 décembre 2012
6 décembre 2012
.- Y..., société d'avocats au barreau de Nouméa, dont le siège social est sis à..., représentée par Maître Séverine Y..., avocat au barreau de Nouméa, INTIMÉES 1o) LA SELARL PHARMACIE DE THIO
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007884454
6 novembre 1995
6 novembre 1995
Paul X... demeurant à Marcigny-sous-Thil (21390) ; M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-220075
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Les graisses contaminées à la dioxine avaient été livrées à Verkest par Fogra, société spécialisée dans la collecte des huiles de friture, et dirigée par Jacques et Jacqueline Thill.
Source officielle2ème Chambre civile
671b35622edfb0b58c05eb89
24 octobre 2024
24 octobre 2024
CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2024 DEMANDEUR A LA RECTIFICATION : Maître [X] [P] né le 19 Novembre 1959 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Franck THILL
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC03497_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
à compter du titre exécutoire du 14 décembre 2016 et de leur capitalisation ainsi qu'au paiement de la somme de 500 euros au titre des dommages et intérêts et, d'autre part, la commune de Thonne-le-Thil
Source officielle3e ch. REFERES PAF
688d2c13afe88dc815de4f3b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
AXA FRANCE IARD, assureur DO et assureur de la société HEXAOM [Adresse 6] représentée par Me Christophe THILL de la SCP MILLIAND THILL PEREIRA substituant Sophie SAINT-ANDRE de la SCP BESSAULT MADJERI
Source officielle3ème chambre civile
67f433ac4e0040aa373630cb
7 avril 2025
7 avril 2025
SEFERIS [Localité 7] C/ [F] [I] [X] [M] Copie exécutoire délivrée le : à: Maître Franck THILL - 93 Monsieur [F] [I] Madame [X] [M] Copie conforme délivrée le : à: Maître Franck THILL - 93 Monsieur
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000007622188
30 septembre 1987
30 septembre 1987
THIOL ET CIE", dont le siège est ... 53100 , représentée par M.
Source officielle1ère chambre civile B
62736a3aa58162057dac668d
3 mai 2022
3 mai 2022
du 19 septembre 2019 RG : 16/00377 [E] [G] C/ SCP MARGUERITE PLUMIER-JAUFFRET ET [M] [H] AIRES ASSOCIÉS Société FRANCE PIERRE SARL NEW ABAGE IMMO Société PELLIER ROCHER HOFFMANN THILL
Source officielleChambre 1
DTA_2201393_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Par un arrêté du 19 octobre 2021, le maire de la commune de Thil a accordé à M.
Source officielleChambre 1
DTA_2200593_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Par un arrêté du 19 octobre 2021, le maire de la commune de Thil a accordé à M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY03156_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
B... et son compagnon ont cédé la pleine propriété indivise d’un bien immobilier situé à Thil (Ain) au prix de 337 500 euros, soit 168 750 euros chacun.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2501711_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner l'expulsion de Mme A B et de tous occupants de son chef du logement qu'elle occupe sans droit ni titre dans la résidence du Thil
Source officiellePage 4 sur 45