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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d860
11 janvier 2011
11 janvier 2011
né le 13 Mars 1962 à AVIGNON (84000) Domaine de la Source ... 69270 SAINT ROMAIN AU MONT D'OR représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Thierry DUMOULIN, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f4e
12 décembre 2013
12 décembre 2013
Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, Mme Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Yves ROLLAND.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90366
1 février 2013
1 février 2013
la Cour : rendue le : 9 décembre 2011 par Monsieur le Bâtonnier de l'ordre des avocats du Barreau de Nouméa Saisine de la Cour : 17 janvier 2012 PARTIES DEVANT LA COUR DEMANDEURS -Les époux Roland
Source officiellecr
61372586cd5801467741e7fa
24 mars 1993
24 mars 1993
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 24 juin 1992, qui, pour infraction au Code de la route, l'a condamné à 2 500 francs d'amende et a prononcé la suspension
Source officiellechambre 1-5
69d31069cdc6046d474164ac
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Retenu, délibéré et prononcé à l'audience publique du 21 octobre 2025 où siégeaient Mme Christine Rolland, juge présidant l'audience, M. Bruno Gallois et de M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2307762_20231202
2 décembre 2023
2 décembre 2023
Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92893
22 mai 2006
22 mai 2006
Thierry Jules Laurent X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898d7
13 novembre 2007
13 novembre 2007
d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Septembre 2007, en chambre du conseil, devant la cour, composée de : Monsieur Philippe BOTHOREL, président de chambre Monsieur Roland
Source officiellecr
61372626cd58014677423539
7 janvier 2003
7 janvier 2003
Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 18 septembre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'escroqueries, recel, corruption
Source officielle1ère Chambre
63b67709a853827c9026d036
4 janvier 2023
4 janvier 2023
DUMONT - PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON APPELANT ET : Monsieur [H] [T] né le 30 Août 1972 à [Localité 3], de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Thierry
Source officielleciv3
613721cdcd580146773f782c
5 janvier 1993
5 janvier 1993
Thierry Z..., demeurant ..., 58/ M. Jean A..., demeurant ..., 68/ M.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007838197
25 mars 1994
25 mars 1994
Roland B..., Mme Marie-Claude E..., M. Roger Z..., M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695
28 juin 2017
28 juin 2017
Ronan TTTTTTTTTTTTTT..., 475°/ M. Xavier UUUUUUUUUUUUUU..., 476°/ M. Fabien VVVVVVVVVVVVVV..., 477°/ Mme Anne WWWWWWWWWWWWWW..., 478°/ M.
Source officiellecr
613725e7cd58014677421710
6 février 2001
6 février 2001
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 16 mars 2000, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007964355
9 juillet 1997
9 juillet 1997
Thierry XA..., demeurant ... ; M.
Source officiellecr
6137264fcd5801467742493a
28 novembre 2000
28 novembre 2000
Y... pendant sa ronde, et en s'inquiétant du point de savoir s'il l'avait mis en cause ; que dans l'état de ces constatations, les déclarations terminales de Thierry Y... qui a parlé de collusion de ses
Source officiellecr
61372645cd58014677424474
18 février 2003
18 février 2003
Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 22 novembre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infraction à la législation sur
Source officielleciv1
6137208dcd580146773eb868
15 novembre 1989
15 novembre 1989
Y... était une comédie policière, de même que les romans de M. Le Breton étaient des romans policiers, ce qui impliquait entre eux une identité de genre ; Mais attendu, qu'analysant l'oeuvre de M.
Source officiellecr
613725f8cd58014677421f63
14 novembre 2000
14 novembre 2000
l'audience du tribunal les accusations circonstanciées qu'ils avaient portées lors de l'enquête à l'encontre du mis en cause ; qu'aucun élément objectif ne permet d'écarter ces témoignages, même si Thierry
Source officiellecr
613725d1cd58014677420bc7
4 novembre 1998
4 novembre 1998
B... dont le pare-chocs a récupéré une trace de peinture rouge laissée par Yannick C... ; qu'il est clair que Yannick C... et Thierry B..., tout autant qu'Adel Z... n'ont pas suffisamment adapté leur
Source officiellePage 4 sur 48