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2 801 résultats pour « Taboret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2501364_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Article 2 : L’Etat versera à Me Taforel une somme de 1 000 euros sur le fondement de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Taforel renonce à percevoir la somme correspondant à

Source officielle

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TA

2ème chambre JU

DTA_2202542_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une saisine, enregistrée le 10 novembre 2022, le préfet du Calvados défère, comme prévenue de contraventions de grande voirie, la société Humann et Taconet, et conclut

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00839

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

hauteur de la somme demandée de 21 797,10 euros bien qu'elle avait précédemment relevé qu'il n'était justifié par les procès-verbaux de constat que du fait que le parquet était en dépôt et que des tablettes

Source officielle
CC

cr

ès cassation, dans la procédure suiviec/Olivier Y

61372527cd5801467741b689

Cassation

5 décembre 1991

5 décembre 1991

thérapeutique tend à restaurer, corriger ou modifier les fonctions organiques de ceux auxquels ils sont administrés ; "alors, d'une part, que "la forme extérieure donnée au produit en cause -telle que tablettes

Source officielle
CA

5ème Chambre

69e1d3cacdc6046d4789f3ae

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Je constate que sur toutes les tablettes de fenêtre qui se trouvent sur cette zone depuis le 1er étage jusqu'au 5ème étage, toutes les tablettes de fenêtre sont souillées de fientes de pigeons et cela

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162c1c734defd4c4b3b459f

Appel

28 février 2013

28 février 2013

Il reconnaît sa participation à l'activité de son commerce, notamment le soir, mais en restant assis sur un tabouret derrière le bar.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6360ca373c369c7f74996e9f

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Cadres ; meubles, meubles bars ; tables (meubles) ; consoles (meubles), guéridons ; fauteuils, chaises (sièges), tabourets ; paravents (meubles) ; garnitures de meubles (non métalliques) ; jardinières

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2506925_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Zouad, - les observations de Me Cohen, repréB...tos Taborda, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observatB...tos Taborda, qui répond aux questions du magistrat - le préfet du Tarn

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2502474_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 juin 2025, la société Claire Tabouret représentée par son représentant légal en qualité de mandataire du groupement conjoint Claire Tabouret, représentée par

Source officielle
CC

cr

é la procédure suiviec/El X

613726a6cd58014677427652

Cassation

20 juin 2007

20 juin 2007

. ; que, pendant ce contrôle, un policier a découvert, à proximité, sous une couche d'herbe, un sac contenant plusieurs tablettes de résine de cannabis ; Attendu que, pour annuler ce contrôle d'identité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd17bd3db21cbdd923da

Appel

17 mars 2015

17 mars 2015

X..., la seule chose que celui-ci a reconnu lors du contrôle est qu'il restait assis sur un tabouret, derrière le bar ; Qu'en statuant ainsi, alors que le rapport de l'agent assermenté précisait : «

Source officielle
CC

soc

6079b1f79ba5988459c54863

Cassation

5 avril 1965

5 avril 1965

AUX ETABLISSEMENTS TABOURET EN 1244, ET AUX ETABLISSEMENTS LAROCHE LE 1ER JANVIER 1956, ALORS QU'IL N'A JAMAIS ETE DISCUTE QUE CES DEUX ENTREPRISES SOIENT JURIDIQUEMENT DISTINCTES, QUE L'ARTICLE 19 DE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02017

Cassation

12 octobre 2011

12 octobre 2011

Seul le tabouret réglable est dépourvu de roulettes.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210537

Cassation

21 octobre 2021

21 octobre 2021

pour nettoyer le miroir situé en hauteur, sa chute aurait pu être évitée (arrêt, p. 4 § 8 et s.) ; qu'en statuant ainsi, tout en constatant que Mme [I] était contrainte de monter sur un tabouret et de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e85ac4cdc6046d47191c54

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

décision : B N° RG 26/02232 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNC5E Décision déférée : ordonnance rendue le 19 avril 2026, à 15h47, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Tabourot

Source officielle
TJ

Chambre 6

67f6b5e2a9d5adc26061dc8f

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6 Affaire : N° RG 25/03140 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2X3G Numéro de minute : 25/00320 Madame [X] [O] Représentant : Maître Aurore TABORDET

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CE

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000039426793

Admin. suprême

27 novembre 2019

27 novembre 2019

tactiles multimédias avec fonction baladeur, avec ou sans clavier détachable (mais non attaché) " à l'ensemble de ces tablettes, y compris aux tablettes équipées des systèmes d'exploitation Windows 8.1

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TCOM

chambre 1-8

69cf5b0fcdc6046d47f36aa7

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La facture de PRP comporte les éléments suivants : 5 tabourets avec châssis en bois de chêne et à quatre pieds + une coque de siège blanche + cover coques de siège (Prix unitaire HT = 822,80 euros), 2

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TJ

Service des référés

67f974fc0ea89248182ab303

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

un délai de 2 mois à partir duquel il pourra solliciter la fixation d'une nouvelle astreinte, à faire réaliser par un professionnel les travaux réparatoires suivants : - Reprendre l'étanchéité du tabouret

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TA

1ère Chambre

DTA_2004299_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

En ce qui concerne le classement de la parcelle cadastrée section AH n°268 au lieu-dit " Tabouret " en zone naturelle : 13.

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