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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2021:453504.20211026
26 octobre 2021
26 octobre 2021
O R D O N N E : ------------ Article 1er : Le pourvoi de la société Vasconi Architectes by Thomas Schinko n'est pas admis.
Source officielle7ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2021:450573.20211026
26 octobre 2021
26 octobre 2021
O R D O N N E : ------------ Article 1er : Le pourvoi de la société Vasconi Architectes by Thomas Schinko n'est pas admis.
Source officielleChambre civile 1-5
662b440efe25450008314db6
25 avril 2024
25 avril 2024
COLLEL Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 13 Septembre 2023 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 23/1823 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées
Source officielleChambre civile 1-5
66878d1f05d6f7f678d49542
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ADB & COUZ Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 24 Octobre 2023 par le Tribunal Judiciaire de Versailles N° RG : 23/00848 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées
Source officielleChambre civile 1-5
66878d2105d6f7f678d49560
4 juillet 2024
4 juillet 2024
EXPRO, JCP de [Localité 5] N° RG : 23/02418 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.07.2024 à : Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES Me Emilie GATTONE
Source officielleChambre civile 1-5
660f951ea40f8b0008cb7a1d
4 avril 2024
4 avril 2024
-V-B7H-WHZG AFFAIRE : [L], [P] [Y] C/ [B] [F] Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 05 Décembre 2023 par le Président du TJ de [Localité 9] N° RG : 23/01024 Expéditions
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2400948_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de Messieurs Jean-François, Thomas et Victor A....
Source officielle4ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:468977.20240802
2 août 2024
2 août 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Vétérinaire Saint-Thomas.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2503239_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Article 5 : Les conclusions de la commune de Saint-Jean-le-Thomas relatives aux frais d’expertise sont rejetées.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00025_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
DÉCIDE : Article 1er : Il est donné acte du désistement des sociétés Architecture Sophie Thomas et Gweltaz Keromnes.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2205990_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de mettre à la charge de cette société, sur ce fondement, le versement d'une somme de 1 500 euros à la SELAS Pharmacie Saint-Thomas.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2206202_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de mettre à la charge de la requérante, sur ce fondement, le versement d'une somme de 1 500 euros à la SELAS Pharmacie Saint-Thomas.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2504084_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
ORDONNE : Article 1er : Il n'y pas lieu de statuer sur la requête de la SCP Ezavin-Thomas.
Source officielle1ère chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:468585.20230206
6 février 2023
6 février 2023
Copie en sera adressée au ministre de la santé et de la prévention et à la société d'exercice libéral par actions simplifiées Pharmacie Saint-Thomas.
Source officielle21e chambre
62c7cb49cb8dca058e3e8065
7 juillet 2022
7 juillet 2022
HOLDHER Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 16 Septembre 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Mantes la Jolie N° Section : Encadrement N° RG : F18/00077 Expéditions
Source officielleChambre civile 1-5
660f951da40f8b0008cb7a07
4 avril 2024
4 avril 2024
HILS C/ [I] [L] Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 07 Juillet 2023 par le Président du TJ de [Localité 5] N° RG : 23/00123 Expéditions exécutoires Expéditions Copies
Source officielleChambre civile 1-5
660f951da40f8b0008cb7a09
4 avril 2024
4 avril 2024
CLEMENT Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 05 Mai 2023 par le Président du TJ de VERSAILLES N° RG : 23/00120 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6973cfbecdc6046d477b0e3d
12 janvier 2026
12 janvier 2026
RANDSTAD C/ CPAM DE LA SOMME __________________ N° RG 24/00276 N° Portalis DB26-W-B7I-IAF4 JB/OC Minute n° Grosse le à : à : Expédition le : à : à : Expert RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2305634_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
D'autre part, la demande de l'expert tend à ce que les opérations d'expertise soient rendues communes et opposables aux docteurs Soisic Leloup-Jacques, Thomas Millot, et Abderrazak Merini.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2108855_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Ainsi, la SARL Thomas and co relève de la catégorie " débits de boisson " au sens de l'article 40 du décret du 29 octobre 2020.
Source officiellePage 4 sur 381