[L] [E] a acquis auprès de la SARL [Adresse 5] un véhicule de marque Subaru modèle Legacy immatriculé [Immatriculation 3] au prix de 5 990 euros, outre une extension de garantie de 12 mois pour 200 euros

interference with the applicant’s right to respect for his private and family life, within the meaning of Article 8 § 1 of the Convention, on account of the impugned restrictions on weekend visits (see Subaşı

quatre branches : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Lyon, 21 mars 1985) que la société Croibier de Lyon a commandé un lot de chaussures à la société Tanti Rolando, ayant son siège social à Subbiano

barquettes de choucroute, et en faisant valoir que ces cages étaient hautes de 1,05 m tandis que les poignées du chariot étaient située à 1,15m du sol ; Que la société intimée a ainsi non seulement subodoré

Russia [GC], no. 41418/04, §§ 116-126, ECHR 2015; Subaşı and Others v. Türkiye , nos. 3468/20 and 18 others, §§ 80-93, 6   December 2022, and Deltuva v.

Alain A... de son véhicule Subaru. M. Alain A... nous informe que pris de panique, il s'est défendu comme il a pu.

TROISIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR constaté que les deux parties ont contribué au financement du véhicule automobile de marque Subaru modèle Legacy immatriculé sous

Case name Lodged on Applicant Year of Birth Place of Residence Nationality Represented by   32039/21 Subaşı v.

Le 29 février 2024, le requérant fut transféré dans la REMS Polluce à Subiaco (Rome).

interference with the applicants’ right to respect for their private and family life, within the meaning of Article 8 § 1 of the Convention, on account of the impugned restrictions on weekend visits (see Subaşı

. -=-=-=- EXPOSE DU LITIGE Le 29 avril 2024, Monsieur [E] [P] a acquis auprès de la SASU MONTAT AUTO un véhicule SUBARU modèle FORESTIER immatriculé AL-606-WW pour un montant de 3.990 euros TTC, assorti

B A, maître de conférences en physique subatomique, affecté à l'université Grenoble Alpes, a demandé le 4 avril 2025 à la ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur

[K] [B], chef d'atelier de la marque Subaru dont est originaire le moteur équipant l'hélicoptère, explique qu'une pause défectueuse du galet tendeur pouvait être à l'origine du décalage

paiement au titre de ce concours, peu important que la demande soit aujourd'hui fondée sur l'acte de cautionnement général du 15 juin 2005, qu'il est déchargé de toute obligation au titre du prêt SUBITO

interference with the applicant’s right to respect for his private and family life, within the meaning of Article 8 § 1 of the Convention, on account of the impugned restriction on weekend visits (see   Subaşı

respect for their private and family life and correspondence, within the meaning of Article 8 § 1 of the Convention, on account of the impugned restrictions on weekend visits and telephone calls (see Subaşı

une altercation ; le responsable de la sécurité du magasin Carrefour indiquait aux policiers chargés de l'enquête qu'il avait remarqué divers individus fréquentant le magasin, qui lui avaient fait subodorer

avril 1999 est totalement contredit par l'expert Y... le 28 avril 1999 ; que ces premières constatations péremptoires du docteur X...affirmant que l'enfant avait " subi des sévices à enfant " laissent subodorer