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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale C salle 1
68fc5ba7af64986e40f7c6ba
24 octobre 2025
24 octobre 2025
AMBULANCES DE LA PISCINE [Adresse 8] [Localité 6] représentée par Me Fabienne MENU, avocat au barreau de VALENCIENNES, assistée de Me Stéphane FABING, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN INTIMÉ
Source officielleSociale C salle 1
68199b3545063c42e325384e
25 avril 2025
25 avril 2025
TRANSPORTS GUIDEZ [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Stéphane EYDELY, avocat au barreau de BORDEAUX DÉBATS : à l'audience publique du 05 Février 2025 Tenue par Muriel LE BELLEC
Source officiellesoc
6137238acd5801467740b1d2
11 octobre 2000
11 octobre 2000
Stéphane H..., demeurant ..., 7 / de Mme Martine M..., demeurant ..., 8 / de M. Jérôme N..., demeurant ..., appartement 8, 79000 Niort, 9 / de M. Emmanuel Q..., demeurant ..., 10 / de M.
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008244756
10 juillet 2006
10 juillet 2006
Stéphane Hoynck, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:468655.20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Article 3 : La présente décision sera notifiée à l'association pour l'aménagement de la vallée de l'Esches, à la commune de Belle-Eglise et à la société Groupe Alsei.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91729
28 avril 2014
28 avril 2014
Stéphan GENTILIN ARRÊT :- contradictoire, - prononcé en chambre du conseil, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleChambre 1
680aa307c9134b6bc8ffa578
10 avril 2025
10 avril 2025
CLARA AUTOMOBILES, Etablissement SICMA - GROUPE BERNARD TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal
Source officielle19e chambre
5fda6caab4b2b2b5f94aaa3d
3 juillet 2019
3 juillet 2019
Il sera ordonné à la société Restaurant salon la belle alliance de remettre à M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
Bayarc/Turquie
ECLI:CE:ECHR:2017:1024JUD000060309
24 octobre 2017
24 octobre 2017
Turquie , n os 43453/04 et 31098/05, §§ 43 ‑ 45, 6 juillet 2010, et Belek c. Turquie , n os 36827/06, 36828/06 et 36829/06, § 26, 20 novembre 2012).
Source officielle6ème Chambre
63119d976f0d304f138e5e70
1 septembre 2022
1 septembre 2022
N° RG 21/06015 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NYKK Décision du Tribunal de proximité de BELLEY du 15 juin 2021 RG : 11-21-0091 [Z] [C] C/ Organisme [35] Société [44] TRESORERIE
Source officielleSociale C salle 1
6538b3b27ffc2c8318edffa3
20 octobre 2023
20 octobre 2023
TORANN FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI, assistée de Me Stéphane BAROUGIER, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience publique
Source officielleChambre commerciale 3-2
6799c41e5331f58c9ee86e88
28 janvier 2025
28 janvier 2025
cour : Ordonnance rendue le 14 Août 2024 par le Juge commissaire de [Localité 7] N° RG : 2023J00164 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Banna NDAO Me Stéphanie
Source officielleChambre commerciale 3-2
6799c41e5331f58c9ee86e8a
28 janvier 2025
28 janvier 2025
cour : Ordonnance rendue le 14 Août 2024 par le Juge commissaire de [Localité 8] N° RG : 2023M06133 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Banna NDAO Me Stéphanie
Source officielleChambre commerciale 3-2
6799c41e5331f58c9ee86e8c
28 janvier 2025
28 janvier 2025
cour : Ordonnance rendue le 14 Août 2024 par le Juge commissaire de [Localité 7] N° RG : 2023J00164 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Banna NDAO Me Stéphanie
Source officiellesoc
61372392cd5801467740b83a
11 octobre 2000
11 octobre 2000
Stéphane H..., demeurant ..., 7 / de Mme Martine M..., demeurant ..., 8 / de M. Jérôme N..., demeurant ..., appartement 8, 79000 Niort, 9 / de M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01531_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Stéphane Gueguein, et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101309
13 décembre 2017
13 décembre 2017
. ; Aux motifs que « depuis le jugement déféré, monsieur X... a été condamné par la cour d'assises de l'Ardèche à une peine de 30 années de réclusion criminelle pour l'assassinat de sa belle-soeur Stéphanie
Source officielleQuatrième Chambre
661979b91b7735881a7c06be
8 avril 2024
8 avril 2024
DB2H-W-B7E-VPMI Jugement du 08 Avril 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Jean-Michel GRANDGUILLOTTE de la SELARL ARCADIO ET ASSOCIES, vestiaire : 17 Me Marie BELLOC
Source officielleCour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944d9
29 mars 2019
29 mars 2019
Représentée par Me Stephan FARINA, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 09 Janvier 2019 Tenue par Muriel LE BELLEC magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89520
15 février 2007
15 février 2007
TARTAS C/ Stéphane X...
Source officiellePage 4 sur 28