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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0621JUD002447009
21 juin 2011
21 juin 2011
Je sais que Rıfat traitait Sinan d’imbécile. Sinan ne répondait jamais. » Ö.B. : « Je connaissais bien Sinan, Erhan et Rıfat. Sinan était fiancé.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fca73ba69fa036072701c00
13 octobre 2020
13 octobre 2020
; * dit que la société SIDAN était directement responsable du vice caché au niveau de la prise de force du véhicule qu'elle a vendu à la société ABG ; * dit que la société SIDAN était directement
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200436
17 février 2011
17 février 2011
contractuelle de la part du garage Sivam a dû avancer des frais d'expertise à concurrence de 1.037,29 euros pour faire valoir ses droits ; que le garage Sivam ayant refusé - comme l'a rappelé l'expert
Source officielleCour d'Appel
S.A. PUMA AG SOCIETE PUMA FRANCEc/SA SIPAN
6253c9d8bd3db21cbdd895a8
22 octobre 2007
22 octobre 2007
Sipan, la S.A.
Source officiellecomm
613720b8cd580146773edd85
18 octobre 1988
18 octobre 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société à responsabilité limitée SIVIN, dont le siège social est à Le Pontet (Vaucluse), Boulevard
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR03215
23 mai 2007
23 mai 2007
société Jape international sise dans les Iles vierges britanniques pour l'année 1999 et, d'autre part, la société Arkendale corporation ltd sise en Irlande pour l'année 2000 ; qu'ainsi la société Sivantex
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6037753d1b9315512dd03efa
20 mars 2015
20 mars 2015
En second lieu , la société SIVAM invoque l'effet libératoire du solde de tout compte .
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-234580
25 juin 2024
25 juin 2024
Türkiye 16/06/2021 Zeki AVLUK 1972 Adana Turkish Sinan TUMLUKOLÇU 25. 37252/21 Özdemir v. Türkiye 14/07/2021 Ferhat ÖZDEMİR 1991 Muğla Turkish 26. 37262/21 Zengin v.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310111
16 mars 2017
16 mars 2017
dont le siège est [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 17 novembre 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Sivane
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7D-LK6R SASU STANLEY SECURITY FRANCEc/Société civile CHATEAU SIRAN
635b7193b201587f74be012e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
aux débats (pièces n°12, 18 et 19 de la société Château Siran).
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2515104_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Article 2 : Les conclusions présentées par le SIVAP au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2210686_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
La SCI Siman a complété son dossier de déclaration préalable le 16 novembre 2021.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2515105_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
a rejeté son offre ; 2°) de mettre à la charge du SIVAP la somme de 4 000 euros en application de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2418397_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
du 10 juillet 1991, sous réserve de la renonciation de Me Siran à percevoir la part contributive de l’Etat au titre de l’aide juridictionnelle.
Source officielleVentes
66903319766d1156dbbfc31d
11 juillet 2024
11 juillet 2024
COPROPRIETAIRES DE LA COMMUNAUTE IMMOBILIERE [Adresse 2] / [N], [Y] N° RG 23/00135 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PJAG N° 24/00152 Du 11 Juillet 2024 Grosse délivrée Me SIVAN
Source officielle2ème chambre
DTA_2503195_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
à la charge de la commune de Sillans-la-Cascade une somme de 5 000 euros en application de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre
S.A.R.L. SICANNc/S.C
68d455c56a4025c174c55848
8 juillet 2025
8 juillet 2025
SICANN c/ S.C.I. LES PIERRES DU PIN ENTRE : S.A.R.L.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-243485
19 mai 2025
19 mai 2025
Türkiye 18/02/2021 Sinan ALTUNDAĞ 1982 Trabzon Turkish 51. 13097/21 Tümer v. Türkiye 19/02/2021 Erdal TÜMER 1972 İzmir Turkish 52. 13430/21 Uslu v.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e321
27 juin 2011
27 juin 2011
Daniel Sinan X... né le 01 Octobre 1989 à SAINT-CHAMOND (42400) ...
Source officiellecomm
6079d6799ba5988459c5b504
13 avril 1972
13 avril 1972
QUI EN DETENAIENT LA MAJORITE DES PARTS ; QUE CE BREVET FUT EXPLOITE, D'ABORD PERSONNELLEMENT PAR Y..., PUIS PAR LA SIMANE, PENDANT DEUX ANNEES ET FRAPPE DE DECHEANCE EN 1959 POUR DEFAUT DE PAIEMENT
Source officiellePage 4 sur 139