Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, du 16 juillet 1996, qui a rejeté sa requête en rectification d'une omission matérielle ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen

Z... était responsable de l'absence de serrage des boulons des roues du véhicule de Mme X... et en énonçant, par motifs propres, qu'il appartenait à M.

Hubert, - LANDRE Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, du 3 avril 1997, qui, pour homicide involontaire, a condamné chacun d'eux à 2 mois d'emprisonnement avec sursis ainsi

Z... a effectué pour le compte du GFA des travaux de réparations de la serre et de la canalisation d'alimentation en eau d'une importance telle qu'ils sont normalement à la charge du bailleur", M.

Serge et Michel, auxquels il a été envoyé à l'adresse figurant sur la convention d'ouverture de compte ; que M.

J..., domicilié [...] , ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Serc, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société La Serre

Serge, - X...

civile professionnelle de CHAISEMARTIN et COURJON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur les pourvois formés par : - PHILIPPE B..., - La SOCIETE SERGE

C... est donc irrecevable en sa constitution de partie civile à l'encontre de Serge XY...

en ce que l'arrêt attaqué a condamné Jean-Paul A... des chefs de dégradation volontaire de biens mobiliers et tapage nocturne et Jean-Luc A... du chef de tapage nocturne, et les a condamnés à des réparations

La SERM et son assureur TMKI ont assigné la société Alsace étanche et Axa France IARD en indemnisation et la société DMC a sollicité réparation de son préjudice. Examen du moyen Enoncé du moyen 4.

Antoine Z..., demeurant ..., 2 / de la société SERC, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de M.

culture en cours ne constituait pas un actif de la société Tomserres car celle-ci n'a pas assuré la plantation des serres et a arrêté son activité avant. » 8.

M... et à la SARL Anti Tabac Services Nancy, représentée par Mme N... pour les déterminer à contracter, présentaient la méthode comme ayant été conçue par Serge A... dont les compétences scientifiques

Georges, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 2 décembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Serge A..., du chef d'homicide involontaire, a

. ; qu'ensuite, à la démission de son fils, c'est bien Henri X... seul qui s'est occupé d'établir la liste des recettes ramassées quotidiennement par Serge A... et d'effectuer les retenues en espèces

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi incident : Vu l'article 1165 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 mai 2001), que la société Serh