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; Attendu que, soutenant que l'expert B...a imputé les désordres à l'absence de drainage et de dispositif permettant d'évacuer correctement les eaux et un problème affectant les descentes d'eaux pluviales

Sébastien FNAB - FEDERATION NATIONALE DES AGRICULTEURS BIOLO GIQUES DES REGIONS DE Z..., le 03 Avril 2003 contre Monsieur Y... Y..., Monsieur X... Sébastien L'ASSOCIATION A...

exercice, domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant Me Sébastien

La descente d’eau pluviales 1 est obstruée par une bouteille en plastique, il conviendra d’ouvrir cette colonne pour enlever la bouteille.

Juge des contentieux de la protection d'Arras APPELANT Monsieur [I] [R] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Sébastien

NEGOCIM [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 3] Représentée par Me Yulia YAMOVA substituant Me Sébastien MENDES GIL de la SELARL CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 Et après

construction de la maison stipulant, selon la notice descriptive qu'ils ont signée, que les postes protection périphérique des murs et drainage, raccordement des descentes de toiture, évacuation des eaux pluviales

barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien

de la maison des intéressés ont contribué à fragiliser le mur de soutènement ; - l'augmentation du trafic routier n'affecte pas le mur ; - si les ouvrages de collecte et d'évacuation des eaux pluviales

Il ressort des pièces du dossier de demande de permis de construire que le pétitionnaire a prévu, s'agissant de l'évacuation des eaux pluviales, un ouvrage de rétention de 20 m3 et a joint sur ce point

social est situé 79, Chemin du Belvédère - Chez Monsieur DELMOTTE - 74100 VETRAZ MONTHOUX Ayant pour avocat postulant la SELURL BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERY et pour avocat plaidant Me Sébastien

proportionnés permettant l'évacuation directe et sans stagnation des eaux pluviales vers un déversoir désigné.

décembre 2020 et le 11 janvier 2021, les sociétés Francis Lavigne Developpement (FLD), Adour Pied Confort Francis Lavigne (APCFL), et la société Puyolaise d'Articles Chaussants (PAC), représentées par Me Sébastien

Demande en réparation des dommages causés par un produit ou une prestation de services défectueux                                 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE PRÉSIDENT : Sébastien

. 532-1 du code de justice administrative, aux fins de constater, en raison des travaux prévus à partir du 1er mars 2025 dans le cadre de l'opération de renouvellement en tranchée du réseau d'eaux pluviales

de la SELARL URBAN CONSEIL - 2419 Le 15 Octobre 2024 ENTRE : DEMANDEURS Monsieur [O] [J] né le 05 Mars 1938 à [Localité 7] (ALGERIE), demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Sébastien

en méconnaissance des dispositions de l'article L. 104-2 du code de l'urbanisme, en particulier s'agissant de la protection des cours d'eau et des informations relatives au ruissellement des eaux pluviales