des Pins, 07879 Santa Eulalia del Rio Ibiza (Espagne), en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1998 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre civile, 1re section), au profit de la société Sirius

Sur le rejet de la pièce n° 14 La société Sbox conteste la production de la pièce 14 consistant dans l'acte de vente du 16 février 2022.

Alain Bono, président de l'association Siguer culture loisirs, a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 15 octobre 2021. Vu les autres pièces du dossier.

La société Sirius Media s'est acquittée de l'intégralité des factures émises par son conseil jusqu'au 31 janvier 2024.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 10 juillet 1995, la société Faucigny viandes, a conclu un contrat de nettoyage avec la société Sirius

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

de la société AT2D et la société Sirius.

; qu'une partie qui agit en qualité de preneur d'un bail commercial est dès lors irrecevable, à hauteur d'appel, à contester ensuite cette même qualité de preneur ; qu'en l'espèce, il résultait des pièces

et lui a notifié une mise à pied à titre conservatoire par courrier séparé.

Guyomar, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'après avoir demandé le retrait de l'association communale de chasse agréée de Siguer (ACCA de Siguer) de terrains de son domaine privé dont elle avait

SIRIUS 1453 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège.

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis : Vu l'article L. 121-1 du Code du travail ; Attendu qu'estimant avoir été liée à la société Quantum cycles Sirius

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code rural et de la pêche maritime ; - le code de justice administrative.

, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DESPORTES ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

VENDREDI 3 OCTOBRE 2025 * 7ème Chambre - N° RG : 2025F00845 SARL EFFICIANCE et autres C/ SAS TGS FRANCE EXPERTISE COMPTABLE PAIE RH DEMANDERESSES * SARL EFFICIANCE, [Adresse 1] * SARL FINANCIERE DE SIRIUS

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 octobre 2025, et un mémoire enregistré le 4 décembre 2025, la SASU Boulangerie Sirugue demande à être dégrevée de la cotisation foncière

Par actes d'huissier des 13 et 18 octobre 2017, Madame [Y] a fait assigner la SCI Les Pierres et la SCP [M], Blanc, Poujol, Siguié, [C] devant le tribunal judiciaire de Montpellier afin de faire déclarer

- débouté la société Sigue Global Services de sa demande reconventionnelle au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - ordonné la société Sigue Global Services, la remise à mme [M

En quatrième lieu, il ressort des pièces du dossier que l'accès aux neuf box de parking aménagés par la SARL Sirius en 2019 se réalise par un porche situé sous un immeuble d'habitation donnant sur la rue

l'arrêt rendu le 3 mars 2016 par la cour d'appel de Chambéry (2e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Danièle E..., domiciliée [...], 2°/ au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Sirius