CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

160 résultats pour « Rynaud »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008076082

Admin. suprême

28 juillet 2000

28 juillet 2000

Ryad, à Rabat (Maroc) ; M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

652f78cab05320831899599e

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

[Adresse 2] [Localité 8] LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 13], sis [Adresse 2] [Localité 8], agissant poursuites et diligences de son syndic en exercice, la Société CITYA RYAUX

Source officielle
CC

civ1

60794c479ba5988459c451a7

Cassation

6 décembre 1989

6 décembre 1989

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que, selon contrat du 6 décembre 1978, la Saudi Investment Bank, dont le siège social est à Ryad (Arabie Saoudite), a consenti à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60376a0d3e870f46d34999cf

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

Un projet a été monté à Ryad en Arabie Saoudite avec le groupe saoudien [J] (ci après [J]) ; les deux sociétés ont signé un projet de coopération le 2 juin 2001 au terme duquel la société [J] devait verser

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

OOO Izdatelskiy Tsentr Kvartirnyy Ryadc/Russie

ECLI:CEDH:001-178542

Admin. suprême

19 octobre 2017

19 octobre 2017

par cette disposition avec ceux protégés par l’article 8 de la Convention, et ce, de surcroît, en se fondant sur une appréciation raisonnable des faits pertinents ( OOO Izdatelskiy Tsentr Kvartirnyy Ryad

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7cbd3db21cbdd8d9de

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

. ***** Madame X..., de nationalités saoudienne et soudanaise, et Monsieur Kamel Y..., de nationalités franco-algérienne se sont mariés le 1er février 1997 à RYAD, en ARABIE SAOUDITE, mariage transcrit

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008043820

Admin. suprême

29 juin 2001

29 juin 2001

Bopx 1449 à Ryad (Arabie Saoudite) ; M.

Source officielle
CC

soc

613723b8cd5801467740d557

Cassation

14 décembre 2000

14 décembre 2000

Ryad X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-180788

Admin. suprême

15 janvier 2018

15 janvier 2018

Did they base themselves on an acceptable assessment of the relevant facts (see OOO Izdatelskiy Tsentr Kvartirnyy Ryad v. Russia , no. 39748/05, § 46, 25 April 2017, and Terentyev v.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2210929_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

B C, ressortissant marocain né le 20 septembre 2003 à Agdal-Ryad (Région de Rabat-Salé-Kénitra), se disant titulaire d'un titre de séjour délivré par les autorités italiennes à Varese (Lombardie) le 6

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-178996

Admin. suprême

2 novembre 2017

2 novembre 2017

Did they base themselves on an acceptable assessment of the relevant facts (see OOO Izdatelskiy Tsentr Kvartirnyy Ryad v. Russia , no. 39748/05, § 46, 25 April 2017, and Terentyev v.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-179391

Admin. suprême

13 novembre 2017

13 novembre 2017

Did they base themselves on an acceptable assessment of the relevant facts (see OOO Izdatelskiy Tsentr Kvartirnyy Ryad v. Russia , no. 39748/05, § 46, 25 April 2017, and Terentyev v.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-191408

Admin. suprême

4 février 2019

4 février 2019

Did they base themselves on an acceptable assessment of the relevant facts (see OOO   Izdatelskiy Tsentr Kvartirnyy Ryad v. Russia , no. 39748/05, § 46, 25   April 2017, and Terentyev v.

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008227516

Admin. suprême

16 mars 2005

16 mars 2005

sein de l'état-major de la marine saoudienne à compter du 26 juillet 1999 ; qu'à compter du 1er août 2000, il a exercé des fonctions complémentaires au sein de la mission de coopération militaire à Ryad

Source officielle
CC

comm

613723a9cd5801467740c9ce

Cassation

9 janvier 2001

9 janvier 2001

Mahmoud X..., demeurant BP 10460, Ryad (Arabie-Saoudite), 3 / de l'Arabie Saoudite, prise en la personne de son ambassadeur, domicilié à l'Ambassade ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-179379

Admin. suprême

16 novembre 2017

16 novembre 2017

Did they base themselves on an acceptable assessment of the relevant facts (see OOO Izdatelskiy Tsentr Kvartirnyy Ryad v. Russia , no. 39748/05, § 46, 25 April 2017, and Terentyev v.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

61630b6242de3d260b993169

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

ont été passées, que ces pièces mettent en évidence qu'il existait un agent représentant aux Etats Unis la société ANTIK BATIK qui a été livré à la demande de la société ANTIK BATIK FRANCE, tandis que RYAD

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-179389

Admin. suprême

13 novembre 2017

13 novembre 2017

Did they base themselves on an acceptable assessment of the relevant facts (see OOO Izdatelskiy Tsentr Kvartirnyy Ryad v. Russia , no. 39748/05, § 46, 25 April 2017, and Terentyev v.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-179388

Admin. suprême

13 novembre 2017

13 novembre 2017

Did they base themselves on an acceptable assessment of the relevant facts (see OOO Izdatelskiy Tsentr Kvartirnyy Ryad v. Russia , no. 39748/05, § 46, 25 April 2017, and Terentyev v.

Source officielle
TA

JU 7ème chambre

DTA_2300671_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

il nie avoir tenu des propos menaçants à l'égard d'un codétenu ainsi que des propos " pro-djihad " en compagnie d'autres détenus incarcérés pour des faits de terrorisme ; si la lecture de l'ouvrage " Ryad

Source officielle

Page 4 sur 8

← PrécédentSuivant →