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296 résultats pour « Pyne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2200654_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Au cours de l'audience publique, tenue le 10 novembre à 8h15, en présence de Mme Pyrée, greffière, ont été entendus : - le rapport de Mme Rouland-Boyer, présidente-rapporteure, - et les conclusions

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-172034

Admin. suprême

14 février 2017

14 février 2017

    L’examen radiologique de la main avait été effectué en suivant la méthode Greulich-Pyle, à la place de la méthode TW3, plus récente et fiable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bbd

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

Docteur E..., médecin radiologue pédiatrique au CHU de Nantes, mentionne que la radiographie du poignet gauche montre une " maturation osseuse estimée à au moins 19 ans selon l'atlas de Greulich et Pyle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2300459_20230803

Administratif

3 août 2023

3 août 2023

Au cours de l'audience publique du 2 août 2023, tenue en présence de Mme Pyrée, greffière d'audience, Mme Monnier-Besombes, juge des référés, a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Yang-Ting

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:1123DEC005251209

Admin. suprême

23 novembre 2010

23 novembre 2010

The Court of Appeal found no “special circumstances” in the applicant’s case to justify departing from Pye .

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1115JUD004430202

Admin. suprême

15 novembre 2005

15 novembre 2005

PYE (OXFORD) LTD c.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-179144

Admin. suprême

6 novembre 2017

6 novembre 2017

Pye (Oxford) Ltd and J.A. Pye (Oxford) Land Ltd v.   the United Kingdom [GC], no. 44302/02, § 61, ECHR 2007 ‑ III)? If so, was such interference justified?   3.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1017DEC004189498

Admin. suprême

17 octobre 2000

17 octobre 2000

A 14 h 31, le commissaire Pyke autorisa le déploiement de policiers armés. Cette structure de commandement fut communiquée à tous à 15 h 06.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2400057_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Pyrée, greffière d'audience, M. Lancelot a lu son rapport, les parties n'étant ni présentes ni représentées.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:0608DEC004430202

Admin. suprême

8 juin 2004

8 juin 2004

PYE (OXFORD) LTD and J.A. PYE (OXFORD) LAND LTD against the United Kingdom The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting on 8 June 2004 as a Chamber composed of:   Mr   M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bc2

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

2013 par le Docteur F..., médecin radiologue pédiatrique au CHU de Nantes, mentionne que la radiographie du poignet gauche montre une " maturation osseuse estimée à 19 ans selon l'atlas de Greulich et Pyle

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0208DEC005227308

Admin. suprême

8 février 2011

8 février 2011

Pye (Oxford) Ltd et J.A. Pye (Oxford) Land Ltd c. Royaume-Uni [GC], n o 44302/02, § 66, CEDH 2007 ‑ X).

Source officielle
CA

Rétentions

67820ab0d30fbdc4c17b9cbd

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

mesures privatives et restrictives de libertés prolongeant la rétention administrative de Monsieur X se disant [E] [Y] , pour une durée de vingt-six jours, Vu la saisine de Monsieur le Préfet des Pyénées

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-3647

Admin. suprême

15 novembre 2005

15 novembre 2005

Pye (Oxford) Ltd et J.A. Pye (Oxford) Land Ltd c.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-2548

Admin. suprême

30 août 2007

30 août 2007

Pye (Oxford) Ltd et J.A. Pye (Oxford) Land Ltd c.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2400490_20240801

Administratif

1 août 2024

1 août 2024

Au cours de l'audience publique, tenue le 1er août 2024, en présence de Mme Pyrée, greffière d'audience, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2400170_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Au cours de l'audience publique du 16 juillet 2024, à 10 heures tenue en présence de Mme Pyrée, greffière, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a64

Appel

2 septembre 2014

2 septembre 2014

postérieur à l'avis du Comité Consultatif National d'Ethique, conclut que " la lecture de l'âge osseux à partir d'une radiographie du poignet et de la main gauche par comparaison avec l'Atlas de Greulich et Pyle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a6d

Appel

2 septembre 2014

2 septembre 2014

postérieur à l'avis du Comité Consultatif National d'Ethique, conclut que " la lecture de l'âge osseux à partir d'une radiographie du poignet et de la main gauche par comparaison avec l'Atlas de Greulich et Pyle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2400002_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Au cours de l'audience publique du 23 janvier, à 14 heures tenue en présence de Mme Pyrée, greffière, M. A a lu son rapport et entendu : - les observations de M.

Source officielle

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