X..., engagé le 3 septembre 1989 en qualité de chef-poissonnier par la société Deslinor Intermarché, a démissionné le 10 juillet 1990 pour le 28 juillet 1990 ; Attendu que la société fait grief au jugement

: Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance du 10e arrondissement de Paris, 8 février 2006) rendu en dernier ressort, que le syndicat des copropriétaires du 14 rue du faubourg Poissonnière

épisode polluant, la responsabilité de l'usine du Ranquet était indiscutable et qu'il y avait bien eu dans les deux cas rejet de nature à nuire à la vie, à la reproduction et à la répartition des poissons

responsable, au paiement de diverses sommes ; "aux motifs qu'"il résulte des propres documents produits par les appelants que la truite de mer, ou salmo trutta marina ou encore salmo trutta trutta, est un poisson

irritations gastriques et pulmonaires semblables à celles dont ils se plaignaient, et qu'une contradiction existait entre la teneur en fluor tolérée selon l'expert et celle définie par le centre anti-poison

correctionnel des chefs, d'une part, de déversement de substance nuisible dans les eaux souterraines, superficielles ou de la mer, d'autre part, de rejet en eau douce ou pisciculture de substance nuisible au poisson

pharmaceutique de la société Roussel-Uclaf fût loin d'être optimale, les rejets de cette installation classée sont intervenus dans la pollution de La Dore, manifestée par une importante mortalité du poisson

X... pour pêche et vente de poissons sous taille et sous-poids, en l'absence d'avis du directeur des territoires et de la mer, la cour d'appel qui a estimé que cet avis préalable à toute poursuite, ne

coupable de l'infraction prévue et réprimée par l'article L. 232-2 du Code rural, pour avoir laissé s'écouler dans un cours d'eau des substances quelconques dont l'action ou les réactions ont détruit le poisson

d'exploitation d'ouvrage dans un cours d'eau douce sans maintien du débit minimal réglementaire et, d'autre part, d'alimentation insuffisante des dispositifs de dévalaison et de montaison d'une passe à poissons

conseiller CULIE, les observations de Me VUITTON et celles de Me DELVOLVE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : SOCIETE POISSONNERIE

d'instruction ; " aux motifs que les témoins ont fait état de l'absence de toute vie piscicole dans la Laye ; que l'instruction n'a donc pas permis d'établir que la pollution incriminée a " détruit le poisson

Brévonne en aval du rejet trouve son origine dans les substances provenant des effluents de la choucrouterie dirigée par l'intéressé; que ces substances ont pour effet de nuire à la nutrition du poisson

A l'occasion d'un contrôle effectué sur une centrale hydroélectrique, installée sur la rivière [...] classée comme cours d'eau à poissons migrateurs et dont M.

documents, plaquettes, emballages et intitulé des produits) caractérisaient des actes de contrefaçon et de dénigrement de ses marques « La cuisine d'Océane », enregistrées notamment pour les produits « poisson

nullité de la procédure soulevés par le prévenu et, infirmant le jugement entrepris, a déclaré Jacky X... coupable de l'infraction d'établissement de barrage ou d'appareil ayant pour objet de capturer le poisson

Des études médicales sérieuses parues dans la presse spécialisée "Le Quotidien du Médecin" (jeudi 13 avril 1995) (mardi 25 avril 1995) révèlent que "chez les sujets bien portants, la consommation de poisson

restaurants (la société Quick) a déposé une demande d'enregistrement d'une marque française n° 144068628 portant sur le signe verbal « Giant » pour désigner notamment les produits suivants : les « viande, poisson