AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Garage Moulin poids lourds, société à

J... n'avait pas été troublé par le fait qu'il avait vu au dernier moment le poids lourd, par la vitesse de celui-ci et par la réaction de son chauffeur qui s'est déporté sur la gauche alors qu'il atteignait

d'assurances UAP sans répondre aux conclusions d'appel de la société CGEE Alsthom qui faisait valoir que la citerne, de fabrication artisanale circulait constamment à vide ; que, dès lors, seul son poids

pas à l'employeur de donner au salarié licencié une qualification en rapport avec le poste disponible ; qu'en déduisant que le poste de répartiteur était compatible avec la qualification de chauffeur poids-lourd

des articles 266 sexies et suivants du code des douanes que les exploitants d'une installation de stockage ou de traitement thermique de déchets sont assujettis au paiement d'une TGAP assise sur le poids

procédure pénale ; " en ce que, statuant par arrêt rendu sur incident contentieux, la Cour a rejeté la mesure d'instruction sollicitée par X... aux fins d'identification de l'individu porteur du poil

rapidement en France que dans les autres pays de l'Union européenne ; qu'en se fondant uniquement sur les tableaux concernant la surface cultivée et le rendement en ce qui concerne la production de pois

rapidement en France que dans les autres pays de l'Union européenne ; qu'en se fondant uniquement sur les tableaux concernant la surface cultivée et le rendement en ce qui concerne la production de pois

rapidement en France que dans les autres pays de l'Union européenne ; qu'en se fondant uniquement sur les tableaux concernant la surface cultivée et le rendement en ce qui concerne la production de pois

rapidement en France que dans les autres pays de l'Union européenne ; qu'en se fondant uniquement sur les tableaux concernant la surface cultivée et le rendement en ce qui concerne la production de pois

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur René X..., demeurant à la Bascule Montigny-sur-Vence, à Poix-Terron

Y... demanda à Mme Z... la réparation de son préjudice ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté la victime alors que, d'une part, en se bornant à relever que le tendeur muni d'un poids

X... et un camion poids lourd qui le précédait ; que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Société nouvelle Sucy poids-lourds, dont le

X... conduisait en état d'ivresse, que ses pneus étaient usagés, qu'il n'a tenté aucune manoeuvre d'évitement, circonstances propres à établir la faute du conducteur du poids lourd, causes exclusives de

[W] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Douai dans les spécialités « Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds, engins de chantier à motorisation

de laisser distribuer dans les établissements et locaux mentionnés à l'article L. 231-1, pour être consommées par le personnel, toutes boissons alcooliques autres que le vin, la bière, le cidre, le poiré

..., mais son véhicule a glissé sur un cadavre de sanglier et a percuté l'arrière dudit poids lourd ; L...