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125 résultats pour « Pierre Henri BRIERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c927bd3db21cbdd876b1

Appel

31 mai 2005

31 mai 2005

.-16590 BRIE représenté par Maître Patrick LE BARAZER, avoué à la Cour, et assisté de Maître RIVET, avocat au barreau d'Angoulême, Appelant d'un jugement (R.

Source officielle

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TJ

Section des Référés

66f1bae7f204fb785cd3dcf2

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Ils soulignent que certaines pièces ne sont pas précisément désignées, comme le justificatif des diligences réalisées.

Source officielle
CC

civ3

613721dccd580146773f839a

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

Pierre XB..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 178/ de Mme Gisèle G..., épouse XB..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 188/ de M.

Source officielle
CC

soc

6137240fcd58014677411be0

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

Jean-Pierre YW..., demeurant ..., 63 / de M. Hugues ZS..., demeurant ..., 64 / de M. Thierry AO..., demeurant ..., 65 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137217bcd580146773f4208

Cassation

20 février 1991

20 février 1991

Henri CM..., demeurant ... (Hérault), 177°/ de M. Jean-Claude CN..., demeurant ... à Bondy (Seine-Saint-Denis), 178°/ de M. Rebelo CO...

Source officielle
CC

civ3

613721dccd580146773f83db

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

Pierre XC..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 168/ de Mme Gisèle G..., épouse XC..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 178/ de M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:476399.20250205

Admin. suprême

5 février 2025

5 février 2025

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85fbd3db21cbdd85168

Appel

10 octobre 2000

10 octobre 2000

DOSSIER N 00/02407- ARRÊT DU 10 OCTOBRE 2000 Pièce à conviction : néant Consignation P.C. : néant COUR D'APPEL DE PARIS 13ème Chambre, section A (N 5 , pages) Prononcé publiquement le MARDI 10

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f54

Appel

9 février 2007

9 février 2007

4ème Chambre Section 2 - Chambre sociale *** ARRÊT DU NEUF FEVRIER DEUX MILLE SEPT *** APPELANT(S) SA ISOR (INTERSERVICE ORGANISATION) ... 92002 NANTERRE CEDEX représentée par Me Marc Henri

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01064_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

réseaux de chaleur à la maison d'accueil spécialisée du Parc à Targé, au foyer médicalisé Les Minimes à Châtellerault, à l'institut médico-éducatif Roger Godin à Vivonne et à l'institut médico-éducatif Henri

Source officielle
CC

soc

6137240ccd580146774118ee

Cassation

17 juin 2003

17 juin 2003

Jean-Pierre XY..., demeurant ..., 83 / Mme Danielle U..., demeurant ..., 84 / M. Giuseppe ZS..., demeurant ..., 85 / M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2524731_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

C... demande l’annulation de la décision attaquée ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

soc

61372382cd5801467740ab64

Cassation

2 mai 2000

2 mai 2000

Pierre U..., demeurant Le Marignan, bâtiment C, ..., 66 / de M. Jean-Pierre V..., demeurant Villiers d'Aulnoy, 77120 Coulommiers, 67 / de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300977

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP François-Henri Briard, avocat aux Conseils, pour Mme X... Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f5b

Appel

30 mai 2002

30 mai 2002

LES FAITS - LA PROCEDURE Monsieur Edgar Henri X... né à POIVRES (AUBE) le 22 juin 1909 est décédé à BRIENNE LE CHATEAU (AUBE) le 20 mars 1996.

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

ECLI:FR:CEORD:2024:497087.20240913

Admin. suprême

13 septembre 2024

13 septembre 2024

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative

Source officielle
TJ

1ère Chambre

670438178d5cd4a875953dd4

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Greffier lors du prononcé : Henry SARIA, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93536

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Jean Pierre C... né le 06 Janvier 1935 à VALENCE (26000) ... 26000 VALENCE ayant pour avocat Me Frédérique CAMPANA, avocat au barreau d'AJACCIO M. Christian Joseph D...

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008057772

Admin. suprême

30 juin 2000

30 juin 2000

Jean-Pierre ZM..., demeurant à Buxeuil (Aube) ; M. Marcel YR..., demeurant à Buxeuil (Aube) ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2e2

Appel

13 mars 2007

13 mars 2007

représentée par la SCP ARSÈNE-HENRY ET LANÇON, avoué à la Cour et assistée de Maître Sonia JOCK, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 janvier

Source officielle