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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
662b43e3fe25450008314a98
25 avril 2024
25 avril 2024
HKA, RCS de Créteil sous le n°908 473 689, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 11] Ayant pour avocat postulant Me Philippe
Source officielleciv1
613721bfcd580146773f6d49
10 juin 1992
10 juin 1992
Jacques, Philippe XYH..., demeurant à Saint-Amand Montrond (Cher), Parc Mutin, 171°/ M.
Source officielle2ème CH - Section 1
62ff285765816bc563602c44
18 août 2022
18 août 2022
défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Marc MAGNON, Conseiller Monsieur Philippe
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01439_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Jean-Philippe Dancoine, vice-président, notamment en matière de nomination des agents et de gestion du personnel du CCAS.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0320DEC005075108
20 mars 2012
20 mars 2012
#xa0; Dean Spielmann, président, Elisabet Fura, Karel Jungwiert, Ann Power-Forde, Ganna Yudkivska, Angelika Nußberger, André Potocki, juges, et de Stephen Phillips
Source officielleChambre sociale
627df8420d41e0057d43e35e
12 mai 2022
12 mai 2022
de départage de CHAUMONT, section INDUSTRIE, décision attaquée en date du 26 Février 2016, enregistrée sous le n° 14/00180 APPELANT : [W] [B] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Philippe
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6629f366dc6faf00095888b3
24 avril 2024
24 avril 2024
VM INVESTIR prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Philippe REZEAU de la SELARL QUANTUM IMMO, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e47
24 février 2006
24 février 2006
24/02/2006 ARRÊT No No RG : 05/01296 CC/HH Décision déférée du 31 Janvier 2005 - Conseil de Prud'hommes de TOULOUSE - 04/137 Philippe DAVID Alain X...
Source officielleChambre sociale
627df8410d41e0057d43e35c
12 mai 2022
12 mai 2022
de départage de CHAUMONT, section INDUSTRIE, décision attaquée en date du 26 Février 2016, enregistrée sous le n° 14/00032 APPELANT : [J] [R] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Philippe
Source officielle18° chambre 1ère section
6581ee413ea7c8c1125210b8
19 décembre 2023
19 décembre 2023
MAT 3 [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Maître Philippe CAVARROC de la SELAS Cabinet THEILLAC-CAVARROC, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #A0550 DÉFENDERESSES Madame [S] [U] [Adresse 9
Source officielle1ère chambre civile A
603426e2e5e24e165788cffc
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Janvier 2017 APPELANTE : SAS AFARY [Adresse 1] [Localité 1] ayant son établissement principal : [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0409DEC002889695
9 avril 1997
9 avril 1997
Elle aurait alors rejoint le requérant et tous deux auraient terminé la soirée en compagnie d'un autre client, prénommé Philippe, dans un dancing d'une commune voisine de Lorient.
Source officielleChambre 1-8
5fe1d2336ebdf758fe27a2c3
10 décembre 2020
10 décembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Monsieur Pascal GUICHARD, Conseiller rapporteur Madame Céline ROBIN-KARRER
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60346c3e645a535a95f35c0b
7 juillet 2016
7 juillet 2016
SELARL AJJIS en la personne de Maître [Z] [I] agissant en sa qualité d'administrateur judiciaire de la SCI ANAÏS Ayant son siège social [Adresse 8] [Localité 8] Représentés et assistés par Me Philippe
Source officielle8ème Ch Prud'homale
600ff45cef4d413390a41da7
15 janvier 2021
15 janvier 2021
LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Conseillère faisant fonction de Président Monsieur Emmanuel ROCHARD, Conseiller, Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère GREFFIER : Monsieur Philippe
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0717JUD003800412
17 juillet 2018
17 juillet 2018
While the third applicant was being pushed away by the guard, three of the other band members continued singing and dancing without music.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
62df83bcf7f152a44182864a
5 mai 2022
5 mai 2022
Douai APPELANTE SARL Sashimi Bar prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 4] représentée et assistée par Me Philippe
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
668839d7342d338c20d3123a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[Localité 7] [Adresse 8] [Adresse 3] [Localité 1] représentées par Maître Jean-Philippe DOM de la SELARL DOM & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D0025 DÉFENDEUR AGENT JUDICIAIRE DE
Source officielle18° chambre 1ère section
66fc3d8d2416523b9959b8c9
1 octobre 2024
1 octobre 2024
ML AMERICAN CO [Adresse 5] [Localité 11] représentée par Maître Philippe CAVARROC de la SELAS Cabinet THEILLAC-CAVARROC, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #A0550 Décision du 01 Octobre 2024 18
Source officiellePage 4 sur 4