En réplique, le transporteur, la société PERRENOT FOURCHET, et son assureur MMA reconnaissent la responsabilité de [Y] PFF mais ils font valoir que la grille tarifaire invoquée par [Y] PFF leur est inopposable

En réplique, le transporteur, la société [P] [I], et son assureur MMA reconnaissent la responsabilité de [X] PFF mais ils font valoir que la grille tarifaire invoquée par [X] PFF leur est inopposable.

DIX TOILES, DE PFEIFFER CONTRE LA DELIVRANCE D'UN RECU DE 40000 FRANCS A VALOIR SUR LE MONTANT DE LA TRAITE DE 90000 FRANCS DEMEUREE IMPAYEE ; QU'IL ETAIT PRECISE QUE CE REGLEMENT NE COMPORTAIT PAS

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 26/00364 - N° Portalis DB3U-W-B7K-PFEK MINUTE N° : 981 S.D.C.

A B, représenté par Me Pfeffer, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 15 janvier 2025 par lequel le préfet d'Ille-et-Vilaine l'a assigné à résidence.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 janvier 2025, Mme A B, représentée par Me Pfeffer, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 15 janvier 2025 par lequel le préfet d'Ille-et-Vilaine

Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (hereinafter referred to as "the Convention"),        Having regard to the judgment of the European Court of Human Rights in the Pfeifer

Laurent Pfeiffer, juge, M. Nicolas Jufforgues, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Jean-Michel Russo, juge présidant l'audience, M.

SARL B [K] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Maurice PFEFFER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, substitué par Me Pierre DESERT, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEUR : Monsieur

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 1 Expédition exécutoire - Me Maurice PFEFFER délivrée le : + 1 copie dossier ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 22/12967 N° Portalis 352J-W-B7G-CX44U N°

Laurent Pfeiffer, juge commissaire. Désigne la SELARL [Localité 1] [E] en la personne de Me [A] [E], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.

Laurent Pfeiffer, juge-commissaire. Désigne la SELARL ATHENA en la personne de Me [E] [J], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.

Il résulte de tout ce qui précède que la société Pfizer PFE France n'est pas fondée à demander l'annulation des décisions qu'elle attaque.

PFEIFFER VACUUM, anciennement dénommée ADIXEN VACUUM PRODUCTS et ALCATEL VACUUM TECHNOLOGY FRANCE, prise en la personne de son président domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 6]

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE VERSAILLES ORDONNANCE DE REFERE du 21 janvier 2026 N° RG: 2026R00001 DEMANDEUR SAS LCV INGENIERIE [Adresse 1] comparant par Me Maurice PFEFFER [Adresse 2] DEFENDEUR

#Association des amidonneries de céréales de la CEE, Levantina Agricola Industrial SA, Società piemontese amidi e derivati SpA, Pfeifer & Langen, Ogilvie Aquitaine SA, Cargill BV i Latenstein Zetmeel BV

#Pfeiffer Großhandel GmbH mod Löwa Warenhandel GmbH.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Handelsgericht Wien - Østrig.

moyen : Vu les articles L. 1154-1 et L. 1152-1 du code de travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 14 octobre 1992 en qualité de vendeuse par la société Mavijo, devenue PFE