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8 667 résultats pour « Olibe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2013-04

droit financier

18 février 2013

18 février 2013

A et B et sociétés ARCHOS, X et SAINT OLIVE GESTION — 75 000 € 1 avertissement 3 mises hors de cause

Résumé IA — à vérifier
TJ

Page 4 sur 434

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Annonces BODACC317 résultats

Journal officiel
Radiations

OLIBER, Lilou, Sabrina

SIREN 939005393Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

03/07/2026

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Dépôts des comptes

SAS OLIBER

SIREN 798753000Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

09/05/2026

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Dépôts des comptes

MAISON OLIBERE

SIREN 809014897Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

30/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAISON OLIBERE

SIREN 809014897Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

28/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAISON OLIBERE

SIREN 809014897Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

28/04/2026

Voir →

TPROX - Service civil

6a0dfe48cdc6046d47599288

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Madame [S] [L] et Monsieur [N] [J] ont réservé et réglé auprès de la société ENTER AIR les titres de transport afférent au vol suivant : Numéro de vol : ENT 811A Aéroport de départ : aéroport de Olbia (OLB

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2303122_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

F... a été recruté par la société Olibé qui exploite un magasin sous l’enseigne E.

Source officielle
CC

cr

613725e9cd580146774217c8

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

de réparations sur les véhicules concernés et non à des traces de falsification ou de maquillage ; que les investigations des enquêteurs et du juge d'instruction se portaient sur une 3ème Clio vert olive

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_25VE00945_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Considérant ce qui suit : Le 12 mars 2025, les services de olice munici ale et les services de olice nationale ont constaté l’installation de lusieurs véhicules et caravanes a artenant à la communauté

Source officielle
CC

soc

61372395cd5801467740baf8

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Olibe, dont le siège est ..., en cassation de l'arrêt rendu

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1981:191

CJUE

21 août 1981

21 août 1981

#Agricola Commerciale Olio Srl a iní proti Komisii Európskych spoločenstiev.#Vec 232/81 R.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2429632_20241109

Administratif

9 novembre 2024

9 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 novembre 2024, Mme B, représentée par Me Olibé, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10108

Cassation

1 février 2017

1 février 2017

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Olibe

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2503678_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Matalon ; - Les observations orales de Me Olibé, représentant M.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

669aa8d530bd4f0c3f6a836c

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

SCI CEDRIC AND SONS Représentant : Me Mélody OLIBÉ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B1028 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION (articles 385, 394 et suivants du Code de

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01528_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

Par un mémoire, enregistré le 21 avril 2022, la société Olibé a présenté ses observations. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1984:358

CJUE

27 novembre 1984

27 novembre 1984

#Agricola Commerciale Olio Srl en anderen tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen.#Olijfolie.#Zaak 232/81.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1988:502

CJUE

17 novembre 1988

17 novembre 1988

. # Organisations de producteurs d'huile d'olive - Critères nationaux supplémentaires. # Affaire 128/87.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01529_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

Par un mémoire, enregistré le 21 avril 2022, la société Olibé a présenté ses observations.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2014:216

droit européen

11 avril 2014

11 avril 2014

#Olive Line International, SL protiv Ureda za usklađivanje na unutarnjem tržištu (žigovi i dizajni) (OHIM).

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01562_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - les observations de Me Bertrand Courrech, représentant la société Olibé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01565_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

Par un mémoire, enregistré le 22 décembre 2020, la commune d'Hallennes-lez-Haubourdin s'associe aux écritures de la société Olibé et conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01564_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

Par un mémoire, enregistré le 22 décembre 2020, la commune d'Hallennes-lez-Haubourdin s'associe aux écritures de la société Olibé et conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01557_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - les observations de Me Bertrand Courrech, représentant la société Olibé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle