CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

19 892 résultats pour « OUlZILLE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613724c4cd5801467741833d

Cassation

20 septembre 2006

20 septembre 2006

X... a été engagé par la société La Boîte à outils, en qualité de vendeur et toutes tâches équivalentes, le 10 janvier 1998 ; qu'il a été victime d'un accident du travail le 22 mars 2000 ; qu'il a fait

Source officielle

Page 4 sur 995

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00144

Cassation

15 février 2023

15 février 2023

informatiques et mathématiques permettant des simulations" ; qu'en outre, "la complexité des modalités de calcul, inaccessibles pour une entreprise n'ayant pas les outils informatiques équivalents à ceux

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100038

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

Z... à son outil de travail était proportionnée aux motifs que de façon générale l'avoué « conserve néanmoins son outil de travail puisqu'il peut continuer d'exercer son activité, quand bien-même une très

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100042

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

X... à son outil de travail était proportionnée aux motifs que de façon générale l'avoué « conserve néanmoins son outil de travail puisqu'il peut continuer d'exercer son activité, quand bien-même une très

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100046

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

X... à son outil de travail était proportionnée aux motifs que de façon générale l'avoué « conserve néanmoins son outil de travail puisqu'il peut continuer d'exercer son activité, quand bien-même une très

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100051

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

X... à son outil de travail était proportionnée aux motifs que de façon générale l'avoué « conserve néanmoins son outil de travail puisqu'il peut continuer d'exercer son activité, quand bien-même une très

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00335

Cassation

26 mars 2025

26 mars 2025

Elle a créé un outil logistique dénommé « Login » destiné à simplifier la logistique des magasins et la gestion des stocks, outil digital de guidage des salariés pour leur donner l'information la plus

Source officielle
CC

civ1

61372163cd580146773f3538

Cassation

22 janvier 1991

22 janvier 1991

d'appel a privé sa décision de base légale ; et alors, d'autre part, qu'en décidant de morceler une propriété, les juges du fond ont violé les articles 815 et 832 du Code civil interdisant le partage de l'outil

Source officielle
CC

civ1

6137216ccd580146773f3a3b

Cassation

25 juin 1991

25 juin 1991

la garantie d'assurance n'était pas due pour les dommages causés par les véhicules soumis à l'assurance automobile obligatoire, y compris les engins de chantier fonctionnant comme véhicule ou comme outil

Source officielle
CC

soc

6137220ccd580146773f9d05

Cassation

14 octobre 1993

14 octobre 1993

Christophe X..., demeurant ..., 3 / La société anonyme Rhône machine-outils (RMO), dont le siège est ... à Vaulx-en-Velin (Rhône), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de

Source officielle
CC

cr

61372544cd5801467741c54c

Cassation

23 février 1994

23 février 1994

déclarations du prévenu le jour des faits, dont il a été fait état au cours des débats que : "- à 13 heures, il se trouvait avec son fils et son épouse en train de faucher ; " - qu'il avait comme outils

Source officielle
CC

soc

61372516cd5801467741adbd

Cassation

27 juin 2007

27 juin 2007

d'accord d'entreprise relatif à la diffusion de messages syndicaux sur l'intranet de l'entreprise, - lequel accord n'est pas au demeurant nullement obligatoire - l'utilisation, à des fins syndicales, d'un outil

Source officielle
CC

soc

61372310cd58014677404e93

Cassation

25 février 1998

25 février 1998

entreprises peuvent faire travailler les ouvriers le samedi totalement ou partiellement en cas de circonstances imprévisibles pour des travaux urgents, en raison de la sécurité ou de la sauvegarde de l'outil

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00184

Cassation

9 février 2022

9 février 2022

L'employeur peut utiliser des outils facilitant la comptabilisation et le contrôle de ces temps de déplacement.

Source officielle
CC

soc

61372136cd580146773f1e92

Cassation

14 juin 1990

14 juin 1990

l'employeur invoque pour qualifier la faute grave ou la faute lourde du salarié ; qu'en se bornant à examiner deux des circonstances invoquées par la société Fap (le vol des pneumatiques et la disparition d'outils

Source officielle
CC

civ2

61372376cd5801467740a157

Cassation

8 juin 2000

8 juin 2000

sa demande en liquidation d'astreinte et d'avoir supprimé celle-ci en totalité, alors, selon le moyen, 1 / que les consorts X... ayant été condamnés sous astreinte à restituer des documents et des outils

Source officielle
CC

soc

613722cacd5801467740181b

Cassation

30 janvier 1997

30 janvier 1997

X... dans un emploi évitant les efforts de préhension de la main gauche et l'utilisation d'outils, tel que coursier, magasinier, surveillant conducteur de machines ; qu'en énonçant néanmoins que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200779

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

, a formé le pourvoi n° Y 19-15.070 contre l'arrêt rendu le 14 février 2019 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale, protection sociale), dans le litige l'opposant à la société la Boîte à outils

Source officielle
CC

cr

6137257acd5801467741e1b1

Cassation

23 novembre 1993

23 novembre 1993

A... s'est borné à réclamer la fourniture d'un outil qui n'était pas disponible ; "de troisième part, qu'en cet état, à l'insu de ses supérieurs hiérarchiques et de concert avec M.

Source officielle
CC

soc

6137247dcd58014677415e95

Cassation

28 juin 2006

28 juin 2006

son unité d'appartenance, que selon l'article 1.3 du même règlement "le cadre exerce une responsabilité hiérarchique ou fonctionnelle dans la marche de la compagnie : il conçoit et expérimente les outils

Source officielle