Roger X..., associé minoritaire, a cédé à son neveu Jean-Christophe X..., ses parts dans la SARL "entreprise X...

Louis Y... et son neveu Yves Y... suivant acte authentique du 18 janvier 1980 ; que, dès lors, la cour d'appel, en dénaturant cet acte, a violé l'article 1134 du Code civil ; 3 ) que, ni la signature

X... en tant que curateur de Mlle X..., comme l'aurait souhaité celle-ci, alors que, selon le moyen, en se fondant, d'une part, sur le fait que "les neveux de Mlle X... sont absolument opposés à la nomination

avoir délibéré conformément à la loi; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 29 mars 1994) que Germain Barère a, le 12 avril 1984, vendu à sa nièce, Mme A... et à son neveu

Par un codicille daté du même jour, elle précisait que ce legs ne pourrait en aucun cas être attribué aux héritiers de son mari (neveux [M] ou autres) et que ceux-ci n'auraient droit à aucun dédommagement

[N], décédée le [Date décès 8] 2007 - après avoir passé divers actes, à savoir * un acte reçu le 22 décembre 2005, par lequel il a fait donation en avance sur part successorale à l'un de ses neveux

pendant une durée de cinq années ; "aux motifs qu'il résulte des éléments du dossier : - que Mehmet C... a financé le mariage de complaisance de Béatrice Z... de nationalité française avec son neveu

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Claude X... coupable d'agressions sexuelles sur mineur de 15 ans, après avoir rejeté la demande présentée par Jean-Claude X... tendant à l'audition de ses neveux

statué, alors que, selon le moyen, d'une part, elle n'a pas pris en compte le moyen d'appel des requérants, tiré de ce que les soi-disants legs à titre particulier consentis aux cinq filleuls et à huit neveux

.) : Attendu que Mme Y... a été engagée le 8 octobre 1979 en qualité d'employée de maison par Mme X..., propriétaire d'un domaine dont ses neveux, les époux Z..., ont assuré l'exploitation par la suite

Guy de leurs demandes de salaires différés ; que devant la cour d'appel, elle a produit la photocopie d'une attestation de son père reconnaissant avoir reçu la somme de 470 900 francs, tandis que ses neveu

coupable d'agression sexuelle autre que le viol sur la personne de Liliane Z... et l'a condamné à une peine de trois ans d'emprisonnement ; "aux motifs que, Liliane Z... a rencontré Gérard Y... et son neveu

, en ce qu'il présentait les actes répréhensibles comme des actes normaux qu'un oncle était en devoir d'inculquer à ses neveux et afin de parfaire leur éducation sexuelle ; qu'en se bornant à écarter les

Interpellé, le neveu de l'assuré a avoué avoir dérobé le véhicule à son oncle alors qu'il résidait chez ce dernier, et être le responsable de l'accident. 3. M.

Y... n'en font pas état ; "alors, d'une part, qu'en se fondant, pour rejeter la légitime défense et l'excuse de provocation, sur le fait que les témoins Neves et Y... n'en faisaient pas état, cependant

société italienne Banca Nazionale del Lavoro (BNL), la société Koogar exploitant un studio d'enregistrement à Paris a pris en location une console d'enregistrement, fabriquée par la société anglaise AMS NEVE

avec sa soeur et les enfants de celle-ci ; qu'en se bornant à prendre en considération les rapports du prévenu avec sa femme sans jamais s'interroger sur ceux qu'il entretenait avec sa soeur et ses neveux

[S] a saisi un tribunal judiciaire d'une requête en adoption simple de son neveu, [R] [S], né le 30 avril 2018, de Mme [S], sœur consanguine de l'adoptant.