conclusions d'appel, le mari avait fait valoir qu'il était en état d'invalidité de 80 % reconnue depuis 1970 et qu'il se trouvait, depuis son mariage, dans l'impossibilité de travailler souffrant de troubles nerveux

X... avait toujours affirmé que la pièce litigieuse était neuve ; que le témoin Coueille avait écrit en avril 1987 qu'elle avait l'aspect du neuf ; que l'expert avait estimé que la pièce n'était pas neuve

tout fondement opposable à NEUBAUER, Attendu cependant que NEUBAUER n'établit pas que le contrôle sur place du 11 juin 2014, dont elle a été avisée préalablement le 4 juin 2014, devait s'

Lionel et Stéphane X..., neveux du peintre, décédé en 1986, et dont le nom était absent des foulards litigieux, ont agi contre les sociétés Gucci pour la défense de son droit moral ; Sur le moyen unique

Attendu que Mme Y..., épouse A..., fait grief au second arrêt attaqué (Caen, 21 mai 1996) d'avoir rejeté sa demande en nullité du testament olographe en date, à Evreux, du 27 janvier 1987 par lequel son neveu

-Y... à leurs torts réciproques, alors, selon le moyen, qu'en s'abstenant de rechercher si les actes imputés à Mme X... ne s'expliquaient pas par l'affection nerveuse dont elle souffrait due au comportement

profite au salarié et n'a pas recherché les éléments de fait capables du l'éclairer en sorte qu'il n'a pas motivé sa décision ; alors, d'autre part, qu'au sujet de l'arrêt de travail pour dépression nerveuse

à constater que les excès de Claude Y... s'expliquaient par son contexte sentimental, et que n'était pas rapportée la preuve d'un lien de causalité entre les actes de Claude Y... et la dépression nerveuse

ce texte comme par l'article 1741 du Code général des impôts ; qu'en l'espèce où Michel Y... soutenait que les prétendues inexactitudes de ses déclarations étaient imputables à la grave dépression nerveuse

qu'en effet, Christine Pintus avait rapporté s'être rendue dans son cabinet pour soigner une dépression et qu'il l'avait interrogée, avait touché ses mains et lui avait déclaré qu'elle était très nerveuse

part dans les contrats ; c'est sur papier à en-tête de l'UAP qu'Edmond Y... a fait signer à Robert X..., lors de cette remise un document stipulant qu'à sa mort, les titres devaient être remis à ses neveux

égard, et pour en démontrer l'inexistence, il suffit de se reporter aux propres indications du mineur dont il résulte, dans le cas le plus défavorable, que X... a fait des câlins et des bisous à son neveu

défaut de paiement des fermages, alors, selon le moyen, d'une part, que les époux B... avaient régulièrement versé aux débats un certificat médical attestant que Mme B... souffrait déjà de dépression nerveuse

avoir créé et maintenu un signe extérieur de passage sur la partie Nord au profit de la partie Sud de sa propriété, a divisé celleci par son testament du 23 août 1954, en léguant la partie Sud à ses neveux

réalisation de l'amputation qui s'est révélée difficile en raison de conditions septiques et inflammatoires locales, et que, si certaines précautions pouvaient être prises pour préserver la sphère nerveuse

d'appel a retenu que le plan de sauvegarde de l'emploi en cause rappelait que la condition nécessaire pour en bénéficier était d'avoir été inscrit dans l'effectif des sites d'Aramon, Romainville ou Neuville

chacune de ces deux parties civiles dans la production de leur dommage respectif, la cour d'appel n'a pas donné une base légale à sa décision" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que quatre neveux

harcèlement dans la mesure où il établissait qu'il avait dû affecter le salarié à des tâches administratives, en limitant sa partie opérationnelle, compte tenu de l'état de fatigue dû à sa dépression nerveuse