Codes de loi français

Article Annexe I

La classe SL 0 est utilisable si la région d'implantation n'est pas susceptible d'être enneigée ou si des dispositions constructives empêchent l'accumulation de la neige.

Article Annexe 5

Neige et verglas : Réduire la vitesse, augmenter la distance de sécurité, utiliser les équipements autorisés, utiliser les commandes avec souplesse, respecter la réglementation (barrières de dégel). Allumer les feux.

Article Annexe I

Les exutoires bi fonction sont soumis à 10 000 cycles d'ouverture en position d'aération ; la classification de la surcharge neige à l'ouverture est SL. 250 (25 daN/m2) pour des altitudes inférieures ou égales à 400 mètres et SL. 500 (50 daN/m2) pour

Article Annexe I

Front de neige : espace plat ou en faible pente, servant d'aire de réception à un ensemble de pistes et de départ de remontées mécaniques et sur lequel les pratiquants se déplacent à faible vitesse.

Article Annexe 2

fixation et de protection (tels que des revêtements, parements, membranes continues si nécessaire) contre des dégradations liées à son exposition aux environnements extérieurs et intérieurs (telles que le rayonnement solaire, le vent, la pluie, la neige

Article Annexe I

C 4.4-Assurer la sécurité des pratiquants et des tiers en attelages canins tout en impliquant les pratiquants dans la gestion de leur propre sécurité et de celle des tiers -une sortie technique en traîneau hivernal -trois situations de secours en neige

Article Annexe I

blanc, nantais, fondu Réaliser des marinades crues Liaison par réduction Réaliser des farces (à gratin) Réaliser des beurres composés cuits Réaliser une sauce américaine PATISSERIE Beurrer des moules Monter des blancs en neige

Article 2-1

M 4 j qui désigne les véhicules équipés de chaîne à neige.

Article 4

O Oie des neiges (Anser caerulescens/Chen caerulescens). O Oie de Ross (Anser rossii). R Bernache à cou roux (Branta ruficollis). N Tadorne casarca/Casarca roux (Tadorna ferruginea). O Canard à faucilles/Sarcelle à faucille (Anas falcata).

Article Annexe

Protection individuelle et équipements pour les sauts spéciaux, notamment : plan d'eau, nuit, neige, montagne. 2.7.1. Matériels spécifiques pour les sauts à haute altitude. 2.7.2.

Article Annexe II

infrastructures aéronautiques terrestres situées en terrasse destinées à être utilisées exclusivement par les hélicoptères, les calculs de leurs différents éléments tiennent compte des charges supplémentaires résultant notamment de la présence de personnel, de neige

Article Annexe I

Un sol est détrempé dès lors qu'il est inaccessible du fait de l'humidité ; un sol est inondé dès lors que de l'eau est largement présente en surface. 4° Par rapport aux sols enneigés et gelés Un sol est enneigé dès qu'il est entièrement couvert de neige

Article Annexe I (suite)

Les risques liés à la conduite de nuit ou dans des conditions atmosphériques particulières (pluie, neige, brouillard...). S 2.1.2.4 - Les assurances 2 Les différents types d'assurances automobiles.

Article 5

Si les pneumatiques hiver ne sont pas admis en équivalence aux chaînes, l'inscription " chaînes à neige obligatoires " figure à côté du panneau B26 en encart. Lorsque l'inscription "fermé" est affichée, l'usager ne doit pas s'engager.

Article 2

paritaire nationale de l'Emploi (CPNE) de la branche du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire - Fédération du commerce et de la distribution (FCD) Nivoculteur responsable d'exploitation et de la maintenance d'une installation de neige

Article Instruction

Dans les paragraphes 2. 3 et 2. 4, toute machine à effets utilisant de la glace carbonique résultant d'un compactage de neige carbonique sous différentes formes (blocs, plaquettes, sticks) est dite " machine carboglace ".

Article Annexe I

amiable Les supports et moyens de communication embarqués Connaissances Les règles de circulation et de sécurité routière et les sanctions encourues Les règles de conduite particulières (tunnel, montagne, autoroute, neige

Article Annexe I (suite)

drogues et des médicaments sur la conduite X La conduite en condition difficile Les risques et les attitudes à adopter lors d'une conduite de nuit Les risques et la conduite à adopter en fonction des conditions atmosphériques (pluie, neige

Article Annexe I

après le 31 décembre 2006, date de la fin de la période de transition du marquage CE et des normes françaises pour ces matériels, présentent, en référence à la norme NF EN 12 101-2, les caractéristiques suivantes : - la classification de la surcharge neige