Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : Mme Moracchini ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur les rapports de MM les conseillers STEPHAN et MOREAU, les observations de la société civile

Castel, conseiller de la chambre ; Avocat général : Mme Moracchini ; Greffier de chambre : M.

PIERRE PROMOTION AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Aurélia MORACCHINI - #D1053 DEFENDERESSE S.C. 80 POINCARE La société 80 Poincaré est une SCCV (Société civile de construction vente) AVOCAT DEFENDERESSE

TREEHAB AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Aurélia MORACCHINI - #D1053 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nadja GRENARD, Vice-présidente Assisté de Audrey BABA, Greffier, Vu les articles 799 et suivants

Talabardon, conseillers référendaires ; Avocat général : Mme Moracchini ; Greffier de chambre : M.

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, Mme Barbé, conseillers référendaires ; Avocat général : Mme Moracchini ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; Sur le rapport de M. le conseiller GUÉRY

40002 D R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E COUR DE CASSATION CHAMBRE CRIMINELLE Sur le rapport de M. le conseiller de LAROSIÈRE de CHAMPFEU, et les conclusions de Mme l'avocat général MORACCHINI

Stephan, Guéry, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, conseiller référendaire ; Avocat général : Mme Moracchini ; Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de M. le conseiller de LAROSIÈRE

Castel, conseiller de la chambre ; Avocat général : Mme Moracchini ; Greffier de chambre : M.

la forme, a été interjeté dans le délai légal ; qu'il est donc recevable; AU FOND Le 20 mai 1998, Mario ROCCHETTI déposait plainte avec constitution de partie civile du chef de faux contre Michèle MORACCHINI

COUR D'APPEL DE PARIS 1ère chambre-Section K ORDONNANCE DU 20 SEPTEMBRE 2007 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 00650 NOUS, Marie-Paule MORACCHINI

publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le trois novembre deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RAYBAUD et les conclusions de Mme l'avocat général MORACCHINI

publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le trois novembre deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN et les conclusions de Mme l'avocat général MORACCHINI

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept février deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DRAI et les conclusions de Mme l'avocat général MORACCHINI

Palais de Justice à PARIS, le sept février deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller DE LAROSIÈRE DE CHAMPFEU et les conclusions de Mme l'avocat général MORACCHINI

de Justice à PARIS, le vingt-neuf novembre deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LAURENT et les conclusions de Mme l'avocat général MORACCHINI

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf novembre deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RAYBAUD et les conclusions de Mme l'avocat général MORACCHINI

publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le onze décembre deux mille dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SLOVE et les conclusions de Mme l'avocat général MORACCHINI