Patrick XG..., 25 / de l'EURL Pam Gestion, 26 / de Mme Michelle XI..., 27 / Mme Armelle de XW..., épouse XL..., 28 / de M. Michel XM..., 29 / de M. Jacques XN..., 30 / de M.

Michel X... Mme Edith Y... épouse X... Z.../ S.C.I.

La société AME a régulièrement interjeté appel de cette décision.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 février 2024 et un mémoire complémentaire, enregistré le 28 mars 2024, l'association de moyens assurance de personne (AMAP) venant aux droits

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE POUR DEBOUTER LA SOCIETE AMANN FRANCE DE L'ACTION EN GARANTIE QU'ELLE AVAIT FORMEE A L'ENCONTRE DE X... JEAN-MARC ET X...

AMAR ETANCHEITE [Adresse 1] [Localité 10] S.A.R.L. GEOMECA SUD [Adresse 14] [Localité 11] Représentée par Me Sophie ENSENAT, avocat au barreau de MONTPELLIER S.C.P.

AMG --------------------- N° RG 25/02015 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OH62 --------------------- DU 07 MAI 2026 -------------------- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT -----------------------

à Paris 75439 , agissant poursuites et diligences de son président-directeur général en exercice ; 2° le sieur Francis Y..., transporteur, demeurant à Saint-Savin-de-Blaye 33920 ; 3° le sieur Michel

JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE R༄༅F༄༅R༄༅ 56F Minute n° 23/977 N° RG 23/01763 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YDIR 2 copies GROSSE délivrée le18/12/2023 àla SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL

Carlos Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1998 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre civile), au profit : 1 / de la compagnie Assurances mutuelles des constructeurs (AMC

Tribunal des activités économiques d'Avignon Sixième chambre Au nom du peuple français Jugement du 07/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 013021 Débiteur(s): AMB TRANSPORT (SASU

Z... née le 12 Juillet 1941 à M'KIRA (ALGERIE) ... représentée pa la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Courassistée de Me Michel ROUBAUD, avocat au barreau de CARPENTRAS Monsieur Ammar Y... né le 01 Janvier

Par un courriel transmis le 6 décembre 2023, l'US Avranches Mont-Saint-Michel a formulé une demande d'évocation de cette rencontre au motif que M.

Décision attaquée : Jugement du Pole social du TJ d'[Localité 2] en date du 13 Octobre 2022 dans l'affaire portant le n° RG 17/00480 APPELANTE S.A. [5] Représentée par Me Florence MONTERET AMAR

Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 juillet 1997 par le conseil de prud'hommes de Creil (section industrie), au profit de la société AMC X...

MICHEL SAUNIER S.A.R.L.

- signé par Mme Valérie MICHEL- AMSELLEM, président et par M. Benoît TRUET-CALLU, greffier.

L'AMF n'a pas été convoquée car la société n'est plus sous le régime de L'AMF. Le vice-procureur de la République a été avisé de la date de l'audience.