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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre 2ème section
65b40703753f879640d6086a
19 janvier 2024
19 janvier 2024
[S] [F] Mme [Z] [G] épouse [F] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE - #P0240 représentée par Maître Jean-didier MEYNARD de
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2303429_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
L'existence de l'obligation, ni l'évaluation du montant de la provision en résultant, ne sont contestés par la société MERCADIS.
Source officielle1re Chambre B
615e0d1bc25a97f0381f4bc4
19 février 2015
19 février 2015
Ils font valoir que la constitution de la SCI Menadia est antérieure à la créance.
Source officielle5e chambre civile
660cf25e7c1ccb0008628cfd
2 avril 2024
2 avril 2024
- BRIBES CAP CONCORDE [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Fanny MEYNADIER de la SELARL MEYNADIER - BRIBES AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Christine
Source officielle4e chambre civile
662b43c2fe2545000831489e
25 avril 2024
25 avril 2024
Electricite de France (EDF) inscrite au RCS de PARIS sous le n° 552 081 317 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Lisa VERNHES Lisa Me Fanny MEYNADIER de la SELARL MEYNADIER - BRIBES AVOCATS, avocat
Source officielle4e chambre civile
67f8aaa23b6868ad1f983808
10 avril 2025
10 avril 2025
inscrite au RCS de Narbonne sous le n° 814 517 173, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Mathilde SEBASTIAN substituant Me Fanny MEYNADIER
Source officielleContentieux général Proxi
67f58d61bbf04ef7857c23e8
8 avril 2025
8 avril 2025
Avril 2025 DEMANDEUR: Syndicat de copropriétaires IMMEUBLE DENOMME LES SOLEILLADES EN SON SYNDIC CLEMENCE IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 1][Adresse 8] représentée par Me Fanny MEYNADIER
Source officielleContentieux général Proxi
67f58d64bbf04ef7857c242f
8 avril 2025
8 avril 2025
Adresse 6] JUGEMENT DU 08 Avril 2025 DEMANDEUR: Syndicat de copropriétaires -[Adresse 3], AYANT POUR SYNDIC LA SARL MAB PLANCHON, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Fanny MEYNADIER
Source officielleContentieux général Proxi
67f58d65bbf04ef7857c2441
8 avril 2025
8 avril 2025
JUGEMENT DU 8 AVRIL 2025 DEMANDEUR: Syndicat de copropriétaires -IMMEUBLE dénommé "[Adresse 4]" ayant pour syndic la SAS FONCIA, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Fanny MEYNADIER
Source officielleContentieux général Proxi
67f58d66bbf04ef7857c245e
8 avril 2025
8 avril 2025
8 Avril 2025 DEMANDEUR: Syndicat de copropriétaires -SDC ARBOR et [Localité 6] ayant pour syndic la SAS FONCIA [Localité 5], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Fanny MEYNADIER
Source officielleService des référés
65849125e41137cbf9fc8344
20 décembre 2023
20 décembre 2023
du bail à compter du 17 juin 2022, En conséquence, Ordonner l’expulsion de la société EDEN COOK du local commercial situé au rez-de-chaussée à gauche de la porte d’entrée de l’immeuble sis 18 rue Meynadier
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2006134_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
B, représentant la SCI Chateau Meynard Consorts B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
édure suiviec/Patrick X
6137255dcd5801467741d136
12 mai 1992
12 mai 1992
à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, le 19 mai 1989, dans la soirée, les services de police ont été informés par des voisins que la porte d'entrée de la maison des époux Meynier
Source officiellechambre 1-9
69d121d5cdc6046d4719bda7
23 janvier 2025
23 janvier 2025
GAUTHIER MARIE - Me Jean-Didier MEYNARD Avocat (P240) 4) M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00728
24 juin 2008
24 juin 2008
Leprince et Noble Meynard, à M.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01919_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
administratif de Montpellier de condamner, sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative, la société anonyme d'économie mixte du marché d'intérêt national de Montpellier (MERCADIS
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2203976_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Il résulte de tout ce qui précède que la requête de la SCI Château Meynard consorts A doit être rejetée, en toutes ses conclusions.
Source officielle6ème chambre 2ème section
672d132a4e0888abb7bf65dc
4 octobre 2024
4 octobre 2024
HELIOS A agissant poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité audit siège AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD -
Source officielle3e chambre civile
62c7cab2cb8dca058e3e7d19
7 juillet 2022
7 juillet 2022
du [Adresse 11] sis [Adresse 10] [Localité 8] prise en la personne de son syndic en exercice la SARL HUGON REDON RCS N°B 404 318 503 sis [Adresse 19] [Localité 8] Représenté par Me Fanny MEYNADIER
Source officiellePôle Civil section 1
69d81b20cdc6046d47b1ae56
9 avril 2026
9 avril 2026
Adresse 3] - [Localité 3], inscrite au RCS de MONTPELLIER sous le N° 414 920 884, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Fanny MEYNADIER
Source officiellePage 4 sur 117