AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-157300
26 août 2015
26 août 2015
Menichetti, avocate à Rome. Les circonstances de l’espèce Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par la requérante, peuvent se résumer comme suit.
Source officielle18° chambre 3ème section
67856756aaacbea0fe680e4c
13 janvier 2025
13 janvier 2025
DE PARIS [1] [1] C.C.C. délivrées le : à Me SERROR-FIENBERG (NAN1733) Me VAILLANT (P0257) Me MARINO ANDRONIK (P0143) Me MICHAU (A0586) Me CHAUVET LECA (C1525) Me MONTERET AMAR (P0184) Me MENEGHETTI
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efc6
8 août 2011
8 août 2011
née le 16 Août 1965 à VIERZON (18100) ... 41300 SALBRIS représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Corinne LUC-MENICHELLI, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd87005
16 septembre 2004
16 septembre 2004
SHOPGUARD FRANCE 439, chemin du Maarand 69380 CIVRIEUX D AZERGUES assistée de Me MENICHELLI, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE AU CONTREDIT : S.A.R.L. SHOPGUARD SYSTEM LTD Szépvlgyl "t 41.
Source officielleCour d'Appel
6253c90abd3db21cbdd8714a
16 septembre 2004
16 septembre 2004
SHOPGUARD FRANCE 439, chemin du Maarand 69380 CIVRIEUX D AZERGUES assistée de Me MENICHELLI, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE AU CONTREDIT : S.A.R.L. SHOPGUARD SYSTEM LTD Szépvlgyl "t 41.
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c85f
4 novembre 2008
4 novembre 2008
CARLOT avocat au barreau de LYON INTIMEE : BRASSERIE DE L'ETOILE Sarl 13 place des Maisons Neuves 69100 VILLEURBANNE représentée par Me Christian MOREL avoué à la Cour assistée de Me LUC-MENICHELLI
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3d2
7 juin 2011
7 juin 2011
69006 LYON représenté par son syndic la SA ESPACE IMMOBILIER LYONNAIS représenté par ses dirigeants légaux ... 69002 LYON représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me LUC-MENICHELLI
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0214DEC004445319
14 février 2023
14 février 2023
Menichetti et M e G.
Source officielleRéférés civils
697c4135cdc6046d4734f29a
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[Localité 5] FOOD SERVICE dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Corinne MENICHELLI de la SELARL BDMV AVOCATS, avocats au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 17
Source officielle4 ème Chambre civile
68ffdd917e08341cb4a7e145
1 octobre 2025
1 octobre 2025
ROUX, avocat au barreau de LYON ET : DEMANDERESSE A L’OPPOSITION A L’INJONCTION DE PAYER DEFENDERESSE A L’INJONCTION DE PAYER Madame [I] [G] demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Corinne MENICHELLI
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a740
15 janvier 2008
15 janvier 2008
assistée de Me GRIMAL, avocat au barreau de Mulhouse SARL JPR METAL COMPANY 5 , avenue Maréchal Juin 69720 SAINT LAURENT DE MURE représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée de Me LUC MENICHELLI
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1eb
30 janvier 2009
30 janvier 2009
RG : F 07 / 00615 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 30 JANVIER 2009 APPELANT : Jean Paul X... ... 42170 SAINT JUST SAINT RAMBERT représenté par Maître Corinne LUC-MENICHELLI
Source officielle7ème chambre 1ère section
686eb44072b5e5e648cb0b8d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le: à Me MENEGHETTI Me AKSIL Me XERRI-HANOTE Me BONNEAU Me CADIX ■ 7ème chambre 1ère section N° RG : N° RG 21/14486 - N°
Source officielleChambre civile 1-1
6811aea681f47e994feb2601
29 avril 2025
29 avril 2025
] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 629 - N° du dossier 20230476, Me Kim MENEGHETTI
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2403179_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 février 2025, la société WSP France et son assureur, la compagnie QBE Europe SA/NV, représentées par la SELARL Meneghetti Avocats, Me Meneghetti, demandent au
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d47
8 décembre 2005
8 décembre 2005
livraison de la chose ou à faire sanctionner le défaut de livraison APPELANTE : SARL MENUBOIS Siège social : 9 rue Alfred de Musset 42300 MABLY représentée par Maître MOREL, Avoué assistée par Maître LUC-MENICHELLI
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67be1b0a10bc47488bc87721
11 janvier 2024
11 janvier 2024
MENICHINI, MTT Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 11 Janvier 2024 GROSSE : Le 22 février 2024 à Me BALDO Le ...................................................
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100420_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 28 mai 2021 et 8 septembre 2022, la société AC Environnement, représentée par Me Meneghetti, conclut à titre principal au rejet de la requête, à titre subsidiaire
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2406730_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
Par un mémoire, enregistré le 2 septembre 2024, la société WSP, agissant par le représentant légal, représenté par la SELARL Meneghetti et associés, conclut au rejet de la requête.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0906DEC002610120
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Menichetti et M e G. Suparaku, avocats exerçant à Rome. 2. Le Gouvernement a été représenté par son agent, M. L. D’Ascia, avocat de l’État. 3.
Source officiellePage 4 sur 11