en date du 28 juillet 2015, la société EIFFEL INDUSTRIES a fait assigner la société SODI devant le tribunal de commerce d'AIX EN PROVENCE en concurrence déloyale, invoquant des faits de débauchage massif

du Code monétaire et financier, à la Caisse de Crédit mutuel Sainte-Marie, aux droits de laquelle est la Caisse de Crédit mutuel Mulhouse Europe (la Caisse), plusieurs créances dues par la société Maximo

de saisie alors, selon le moyen : 1°/ que le défaut de réponse à conclusions constitue un défaut de motifs ; qu'en considérant que la saisie des données informatiques litigieuses n'aurait pas été massive

Z..., à l'époque directeur général de la société Maxime X..., qui confirmait les indications fournies par la Sica des Eymards quant à l'importance du marché Maxime X..., la réalité du préjudice subi, de

Maxime, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 septembre 2003, qui, statuant sur le seul appel des parties civiles, l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel

lui permet donc pas de s'opposer à l'usage du nom Mavilor par" la société Mutuelle d'Entreprise Mavilor "dont l'activité est totalement étrangère aux produits et services visés dans l'acte de dépôt";

Maxime, Yves X..., agriculteur, demeurant Ferme de Redon, commune de Courboin (Aisne), Condé-en-Brie, 2°/ M.

suite de la dénonciation du commandement aux fins de saisie ; qu'en l'espèce, la société Heineken soulignait qu'un créancier était inscrit sur l'immeuble saisi, à savoir la société Banque Populaire du Massif

fonctionnel permanent sur la base d'un taux fixé en considération d'un « déficit au niveau psychiatrique dans le cadre d'une névrose traumatique avec un sentiment d'oppression quasi constant, un repli massif

La société Création Bois Massif a été radiée d'office.

par le magistrat Instructeur, que trois d'entre eux inscrits sur la liste des experts près la Cour de Cassation, ont conclu soit que "la signature du cédant sur le même acte n'est pas de la main de Maxime

déjà expliqué, que son rapport d'activité ainsi que le disque chronotachigraphe de son véhicule ont été saisis et sont insérés au dossier; qu'une lecture du disque de ce camion permet de constater que Mario

enfant, son grand-père venait la regarder dans son bain, et qu'une fois, lorsqu'elle sortait de la piscine, il lui avait demandé de venir s'asseoir sur ses genoux, et lui avait caressé le sexe ; que Maxime

Mario, - Y...

Mario, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 25 janvier 2001, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 10 000 francs d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils

Mario, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 8 février 2005, qui, pour obtention de services non rétribués de la part d'une personne vulnérable, soumission

/11/2010 Rosa Anna GENTILE 04/05/1952 Caserte Massimo FERRARO              928/11 04/11/2010 Mario CIRILLO 25/06/1937 Torre Annunziata Massimo FERRARO

10/01/1944 Naples Massimo FERRARO              15413/11 11/01/2011 Mario MARTUCCI 28/08/1933 Naples Massimo FERRARO