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353 résultats pour « Marcel APAP »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

68f864f55d3e42c22e13b97f

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

, ainsi que par la facture qui mentionne très clairement les margelles et le dallage.

Source officielle

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CAA

3ème chambre

DCA_21TL02056_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

13 juin 2023

Par ailleurs, les margelles de la piscine se sont totalement déformées sous l'effet de la déstabilisation de la piscine.

Source officielle
CC

civ3

61372205cd580146773f98f2

Cassation

17 novembre 1993

17 novembre 1993

Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chapron, les observations de Me Boulloche, avocat de M.

Source officielle
TCOM

REFERE

69be33f6cdc6046d4769656c

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

SAS), [Adresse 2] [Adresse 3] représenté(e) par Me LIMA Victor, Avocat plaidant [Adresse 4] représenté(e) par Me CROCHET, Avocat plaidant PRESIDENT : GILLES BECHERINI COMMIS GREFFIER : ALEXANDRA MARTEL

Source officielle
TA

Juge Unique 1

DTA_2500692_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

La SCI 20 rue Saint Gervais soutient que : l’importance des travaux à effectuer sur les locaux situés au 8, rue Lézurier de la Martel à Rouen doit conduire à les soustraire à la taxe foncière dès lors

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2011687_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martel, - et les conclusions de M. Vauterin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ3

61372143cd580146773f2550

Cassation

13 juin 1990

13 juin 1990

qualité d'héritiers des époux Paul G..., 7°/ de Mme veuve Gabriel H..., demeurant à Passy (Haute-Savoie), ..., 8°/ de Mme Jacques Z..., née Odette H..., demeurant à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), app

Source officielle
CC

soc

61372178cd580146773f406d

Cassation

26 juin 1991

26 juin 1991

Manuel N... K... H..., demeurant à Orgeval (Yvelines), Morainvilliers, ...,, 13°) M. Lucien XA..., demeurant à Equeurdreville (Manche), ZAD de Brecourt, app. 6, bât P, Siniac, 14°) M.

Source officielle
CC

cr

613725cfcd58014677420b39

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

cadenas et de pancartes de condamnation, spécifiant le maintien sous tension ; qu'un rapport d'expertise établi par Alpha Conseil, à la demande du CHSCT d'Elf Atochem, concluait dans le même sens que l'APAVE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c08

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

Jean-Marcel X..., Mme Pierrette Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd907a9

Appel

20 juin 2013

20 juin 2013

Jean Marcel X..., M. Jacques X..., Mme Isabelle X..., Mme Nathalie X... C/ Mme Marie Jeanne Z... veuve A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.C.I. 13 BIS ROUTE DE PESSACc/S.A

6253c958bd3db21cbdd88027

Appel

1 février 2006

1 février 2006

Dans sa lettre du 16 mars 2003, Monsieur Marcel B... explique que "la Société LAMECOL occupe les bâtiments situés sur la parcelle BX 627 sans mon autorisation.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2402522_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martel, - les conclusions de M. Guilloteau, rapporteur public, - et les observations de M. A.

Source officielle
TJ

Chambre 1

679aa1a0e9a46d1f5a76911a

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 523 006 583 dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Maître Antoine WOIMANT, membre de la SELARL MCL AVOCATS, avocat au Barreau de MARSEILLE

Source officielle
CC

civ3

613720cfcd580146773ee94a

Cassation

12 octobre 1988

12 octobre 1988

Marcelli, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027062963

Admin. suprême

12 février 2013

12 février 2013

21 mai et 17 août 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'EARL Valette, représentée par son gérant en exercice, dont le siège social est 40-44, rue du Vivarais à Saint-Marcel-lès-Valence

Source officielle
CC

civ3

6137239acd5801467740bf2e

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

il suit que le moyen n'est pas fondé de ce chef ; Sur le troisième moyen, ci-après annexé : Attendu que la cour d'appel, qui a relevé que l'expert précisait que la distance minimale entre la margelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2406930_20240730

Administratif

30 juillet 2024

30 juillet 2024

A D C, née le 29 février 2012, a, au titre de l'année scolaire 2023-2024, était scolarisée en classe de CM2 à l'école primaire publique Marcel Pagnol à Aix-en-Provence.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2406932_20240730

Administratif

30 juillet 2024

30 juillet 2024

A D C, née le 29 février 2012, a, au titre de l'année scolaire 2023-2024, était scolarisée en classe de CM2 à l'école primaire publique Marcel Pagnol à Aix-en-Provence.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2201638_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

d'ordonner une expertise, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, en vue de déterminer l'origine et l'étendue des désordres affectant l'extension de la crèche " La Marelle

Source officielle