X... et Lucien Y..., signataires du protocole d'accord, et que la compétence d'attribution ratione materiae n'était pas en l'espèce contestée, et en se refusant à rechercher, comme elle y était invitée

Lucien, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 7 février 1990 qui, pour homicide involontaire et infractions à la réglementation protectrice de la sécurité

Lucienne, épouse Z..., demeurant ...

Lucienne, veuve A..., - A... Laetitia, - A... Sabine, - A...

Lucienne, veuve de Jules Y..., demeurant ... de la Réunion (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1988 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre des Expropriations), au

Lucien, demeurant à Ponte Leccia (Haute-Corse), 28/ de M. D... Romualdo, domicilié ..., 38/ M. Martin G..., 48/ Mme K...

de Lucien Z..., aucun élément ne pouvant établir la réalité des faits qui lui sont reprochés par la plaignante, alors que l'enquête a permis d'établir l'inimitié que nourrit Christiane X..., épouse Y.

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Domaine Lucien

Lucien, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 15 mars 1989 qui pour recels et recels aggravés, rébellion, outrages à agents et à magistrat, détention d'armes

Lucien, - LA MATMUT, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 5 décembre 2002, qui, pour délit de blessures involontaires et contravention au

BATUT, les observations de la société civile professionnelle Le BRET et LAUGIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LUSSIEZ

Royal-Monceau a offert d'acquérir, d'un côté les éléments corporels et incorporels du fonds exploité par la société Grand-Hôtel, et d'un autre côté la plupart des actifs de la société immobilière Luzienne

.. pris de la violation des articles 209, 222, 224, 379, 460 du Code pénal, 28 du décret-loi du 18 avril 1939, 591, 593 du Code de procédure pénale ; Sur le moyen unique de cassation en faveur de Lucien

société civile professionnelle RICHARD et MANDELKERN, et de Me BROUCHOT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Lucien

Lucien, - Y... Freddy, - Z...

Lucien, contre l'arrêt de la cour d'assises du PUY-DE-DOME, en date du 14 juin 2000, qui, pour assassinat, l'a condamné à 20 ans de réclusion criminelle, à 10 ans d'interdiction des droits civiques,

Lucien Y..., 2°/ Mme Lucette X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1994 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 2e section), au profit : 1°/ de

Lucien Y..., demeurant lotissement "Champfleury", demeurant ... à Calas-Cabriès (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre,