AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000047389213
14 février 2023
14 février 2023
ACCORD RELATIF A LA CLASSIFICATION AU SEIN DE L'UES LORCA
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043206335
11 janvier 2021
11 janvier 2021
ACCORD NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE UES LORCA POUR L'ANNEE 2020
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041712868
28 novembre 2019
28 novembre 2019
Accord de révision de l'accord collectif sur l'Unité Economique et Sociale LORCA
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049895989
20 mars 2024
20 mars 2024
ACCORD DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF SUR L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE LORCA
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048386909
12 octobre 2023
12 octobre 2023
ACCORD NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE UES LORCA POOUR L'ANNEE 2023
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041712869
28 novembre 2019
28 novembre 2019
Négociation collective annuelle 2019 - UES LORCA - Accord d'entreprise portant sur les salaires, l'organisation du temps de travail et l'égalité homme-femme
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2502664_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Martin, juge des référés ; - les observations de Me Llorca pour le requérant qui relève que celui-ci est né à Mayotte, qu’il suit un stage, que la condamnation pénale qu’il a encourue a été prononcée
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051702481
1 avril 2025
1 avril 2025
Accord d'adhésion de la société JM JACOB MATERIAUX et la société ETCETERRA à l'accord relatif au compte épargne temps conclu le 4 avril 2019 au sein de l'UES LORCA et à ses avenants ultérieurs
Source officielle3e chambre civile
627df8ea0d41e0057d43e47a
12 mai 2022
12 mai 2022
représentant légal domicilié ès qualités au siège social [Adresse 9] [Localité 5] Représentés par Me Hélène CASTAGNE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SCP LESTRA GAYRAUD BILLET-LLORCA
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2502668_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Martin, juge des référés ; - les observations de Me Llorca pour la requérante qui maintient ses conclusions aux fins d’injonction et demande que soit mise à la charge de l’Etat la somme de 2 000 euros
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03654_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Par suite, la société Loréa présente un intérêt pour faire appel de ce jugement et la fin de non-recevoir opposée par la commune sur ce point doit être écartée.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd915f8
21 mai 2014
21 mai 2014
S'agissant de l'enregistrement de données commerciales et financières des sociétés LORACA, F...
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:1209JUD001679890
9 décembre 1994
9 décembre 1994
De nationalité espagnole, Mme Gregoria López Ostra réside à Lorca (Murcie).
Source officiellecomm
6079d67e9ba5988459c5b7a0
18 février 1974
18 février 1974
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET DEFERE (PARIS, 17 MAI 1972)QUE, DE 1961 A 1967, TERRAGE A CHARGE LORCH, DIRECTEUR DES ACHATS DE LA SOCIETE FARINES ET ALIMENTS SPECIAUX
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6360c5503c369c7f74996d9a
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Le 18 août 2016, le syndicat des copropriétaires, a assigné la société Losca et la société Astona aux fins de déclarer recevable son action de suppression des travaux irrégulièrement effectués dans la
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491004.20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
et 2 de ce jugement et rejeté les conclusions correspondantes présentées par la société Loréa ainsi que le surplus des conclusions des parties.
Source officielleTrib. de Commerce
69b0c4e3cdc6046d4736badd
1 avril 2025
1 avril 2025
LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315 [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [X] [R] -Case n° 20 SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE [Adresse 3] ET - La SARL LORGA
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2601079_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
D..., représentée en dernier lieu par Me Llorca, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de lui accorder l’aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb5b
26 août 2008
26 août 2008
Par déclaration au Greffe en date du 30 juillet 2007 Mme Lorna X...a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67059eb01296b51ba2bd5ced
3 octobre 2024
3 octobre 2024
sis [Adresse 2] [Localité 4] Dispensé de comparution Ghislaine LEVEQUE présidente, assistée de Jean-Pierre FERNANDEZ, assesseur représentant les salariés du Régime Général et de Philippe LLORCA
Source officiellePage 4 sur 65