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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d149
2 avril 2009
2 avril 2009
poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Concluant par la SCP JUPIN & ALGRIN, avoués - N° du dossier : 0024395 Plaidant par Me Serge LEDERMAN
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d27d
10 novembre 2009
10 novembre 2009
poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Concluant par la SCP JUPIN & ALGRIN, avoués-No du dossier 0024977 Plaidant par Me Serge LEDERMAN
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
642fb75acece1704f5747843
6 avril 2023
6 avril 2023
DEFENDEUR ASSOCIATION FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Et assistée de Me Serge LEDERMAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6788a225b815c30a4df70b0e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
au siège social situé [Adresse 4] [Localité 5] Représentée en tant qu'avocat postulant par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque J 151, et ayant pour avocat plaidant Me Serge LEDERMAN
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2c8
5 décembre 2007
5 décembre 2007
, toque : P 491 DEFENDEUR SA FONDERIE ET MECANIQUE GENERALE CASTELBRIANTAISE prise en la personne de ses représentants légaux Lieudit HOCHEPIE 44110 SOUDAN représentée par Me Nicolas LEDERMANN
Source officielleJU-5ème chambre
DTA_2100798_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 17 février 2021 et le 13 octobre 2022, Mme B, représentée par Me Béatrice Ledermann, demande au tribunal : 1°) d'annuler la
Source officielleTrib. de Commerce
69b425cfcdc6046d478a8bec
3 octobre 2025
3 octobre 2025
JUGEMENT DU 03/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F431 Demandeur (s) : Représentant (s) : Défendeur (s) : GARANCE SCI [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Madame Sylvie LEDRAN
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2412497_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
LEDORMAND La greffière, T.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2410576_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
LEDORMAND La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2412213_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
LEDORMAND La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleCtx protection sociale
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10 janvier 2025
10 janvier 2025
NANTES CEDEX 9 représentée par Monsieur [F] [A], muni d’un pouvoir régulier, comparant - partie défenderesse - Le Tribunal composé de : Président : Claire ROUSSEAU, Juge Assesseur : Jacques LETTERMANN
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
68f28afbe97b8c1829958616
15 juillet 2024
15 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 28 Octobre 2024 Président : Mme LEDERLIN, MTT Greffier : Madame DE ANGELIS, Débats en audience publique le : 15 Juillet 2024
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63e49fd35a87f705dec49dda
11 janvier 2023
11 janvier 2023
légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 12]- [Adresse 12] [Localité 8] (ESPAGNE) Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistée de Me Serge LEDERMAN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6032075c20abe73f47a27d50
16 mai 2018
16 mai 2018
représentés par Me Béatrice LEDERMANN de la SELARL AFC-LEDERMANN, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : EPIC La Monnaie de Paris, pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd8707d
28 juin 2004
28 juin 2004
barreau de PARIS [**][**][**][**][**][**][**][**] INTIMEE Madame Evelyne X... épouse Y... 10 Jardins Boieldieu 92800 PUTEAUX représentée par la SCP FIEVET-ROCHETTE-LAFON, avoués plaidant par Maître LEDERMANN
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2410579_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
LEDORMAND La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2411973_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Ledormand La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2412966_20250103
3 janvier 2025
3 janvier 2025
LEDORMAND La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,
Source officielle8ème chambre
670ec4161c3411ff34586fec
14 octobre 2024
14 octobre 2024
3] représentée par Maître Rémy HUERRE de la SELEURL HP & Associés, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J109 DEFENDEUR Monsieur [J] [K] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Nicolas LEDERMANN
Source officielle12e chambre
603415ce552e0a059ef8e04e
7 février 2017
7 février 2017
Localité 1] Représentant : Me Bertrand LISSARRAGUE de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1555243 Représentant : Me Serge LEDERMAN
Source officiellePage 4 sur 8