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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722cacd58014677401834

Cassation

11 décembre 1996

11 décembre 1996

Jean-Frédéric X..., domicilié Centre médico-chirurgical de Kourou (CMCK), Croix-Rouge française, avenue Léopold Héder, BP. 703, 97387 Kourou Cedex, décédé, dont les ayants droit : 1°/ Mme Christiane

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100565_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Par un mémoire enregistré le 1er février 2023, la société Mercure Kourou Ariatel indique qu'elle n'a pas d'observations à faire valoir.

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007853091

Admin. suprême

14 novembre 1994

14 novembre 1994

date du 18 novembre 1985 par laquelle l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale en Guyane, a rejeté son recours dirigé contre la décision l'affectant à Kourou

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1600750_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

de la ville de Kourou (), la gestion déléguée du réseau de la ville de Kourou () ".

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1600769_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

de la ville de Kourou (), la gestion déléguée du réseau de la ville de Kourou () ".

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1700231_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

de la ville de Kourou (), la gestion déléguée du réseau de la ville de Kourou () ".

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100564_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Le silence gardé par la commune de Kourou sur cette demande a fait naître une décision implicite de rejet le 5 décembre 2020.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100549_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Le silence gardé par la commune de Kourou sur cette demande a fait naître une décision implicite de rejet le 5 décembre 2020.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-57119

Admin. suprême

22 juillet 2002

22 juillet 2002

justify } .sA1D3DA2E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } Résolution ResDH(2002)91 relative à l’arrêt de la Cour européenne des Droits de l’Homme du 2 octobre 2001 dans l’affaire Kounounis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2100719_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

la somme de 610 477, 96 euros à laquelle a été assujettie la société 3G2M par la notification de saisie administrative à tiers détenteur du 23 avril 2021 ; 3°) mettre à la charge de la commune de Kourou

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100562_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Le silence gardé par la commune de Kourou sur cette demande a fait naître une décision implicite de rejet le 5 décembre 2020.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA04061_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

code général des impôts aux impositions primitives de cotisation foncière sur les entreprises mises à sa charge, pour les années 2016 et 2017, au titre de ses installations situées sur la commune de Kourou

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100563_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Le silence gardé par la commune de Kourou sur cette demande a fait naître une décision implicite de rejet le 5 décembre 2020.

Source officielle
CC

cr

6137262ecd58014677423900

Cassation

18 septembre 2001

18 septembre 2001

Kouakou, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 22 mars 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'escroquerie, a confirmé l'ordonnance

Source officielle
CC

soc

613722f1cd5801467740387d

Cassation

28 octobre 1997

28 octobre 1997

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union départementale des syndicats confédérés Force Ouvrière de la Guyanne et l'Union locale des syndicats confédérés force ouvrière de Kourou

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2200568_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Lapijower, demande au juge des référés, dans le dernier état de ses écritures, sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) de condamner l'office de tourisme de Kourou

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2500885_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

O R D O N N E : Article 1er : La requête de l'Association nautique de Kourou est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2400279_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

La requête a été communiquée au centre hospitalier de Kourou qui n'a pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e84e

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Kouakou Y...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1903219_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

M'Kouboi. Il en résulte que M.

Source officielle

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Créations

KOUKOUI, Christophe

SIREN 104117312Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

30/04/2026

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Créations

KOUKOUI, Apolline, Flore, Yawa, Léa

SIREN 999018633Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

28/12/2025

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Modifications diverses

KOUKOUI, Blandine

SIREN 987536430Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

13/05/2025

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Radiations

KOUKOUI SA

SIREN 932932791Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

11/05/2025

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Créations

KOUKOUI, Haymeric, Matteo, Donan, Tasso

SIREN 943186601Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

20/04/2025

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