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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
6163e9c72e03570bfc8b3f0f
28 janvier 2010
28 janvier 2010
LE 118 000 venant aux droits de SCOOT FRANCE anciennement NEW MEDIA 21 ST ayant son siège : [Adresse 1] représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me Olivier ITEANU, avocat au
Source officiellesoc
6137219ecd580146773f548d
11 juillet 1991
11 juillet 1991
vivait à leurs dépens, sans violer les textes précités ; Mais attendu qu'appréciant la valeur et la portée des éléments de fait et de preuve qui lui étaient soumis, la cour d'appel a estimé que Mme Chana Itena
Source officielle2e chambre civile
65321ad89e4ea48318f5acd1
19 octobre 2023
19 octobre 2023
nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Betty CHAUVIN, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD MED ITERRANEE
Source officielleChambre sociale 4-5
68fb977e11af6ba0065f3856
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Nous avons également observé de forts retards dans le déploiement à votre périmètre de la nouvelle organisation Iteam et des nouvelles procédures internes (rôles Iteam (arbitrage, CC SAP, Delivery, Environnements
Source officielle2ème chambre
626b818fd1fb03057d9a52ef
27 avril 2022
27 avril 2022
DBVI-V-B7F-N6AL IMM - AC Décision déférée du 11 Janvier 2021 - Tribunal de Commerce de FOIX ( 2019J00074) M.CARMONA Caisse CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD MED ITERRANEE
Source officielle3ème chambre
63e4a0125a87f705dec49f9c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Décision déférée du 07 Décembre 2021 - Juge de l'exécution de FOIX ( 21/01060) Mme [U] [N] [C] [F] [B] épouse [C] C/ Caisse CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL SUD MÉD ITERRANÉE
Source officielleChambre 1-8
66fe354191b69e88a370fb55
2 octobre 2024
2 octobre 2024
ARRÊT AU FOND DU 02 OCTOBRE 2024 N° 2024/ 386 N° RG 22/00206 N° Portalis DBVB-V-B7G-BIURS [D] [M] C/ Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier LES JARDINS D'ITHAQUE
Source officielleService des référés
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
WRA - ITHAQUES MAARU [Adresse 28] [Localité 31] représentée par Maître Antoine TIREL de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #J0073 MUTUELLE ARCHITECTES FRANÇAIS (MAF) es qualité
Source officielleJurid. Premier Président
678f383506f4e91c5f36c4ca
20 janvier 2025
20 janvier 2025
représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, [Adresse 4] [Localité 3] avocat postulant : Me Antoine GUERINOT, avocat au barreau de LYON (toque 1383) avocat plaidant : Maître Olivier ITEANU
Source officielle4ème chambre 1ère section
65b2b57dfd6229a4e58a5a1f
23 janvier 2024
23 janvier 2024
SOCIETE.COM [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Olivier ITEANU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1380 COMPOSITION DU TRIBUNAL Géraldine DETIENNE, Vice-Présidente Nathalie VASSORT-REGRENY
Source officielleChambre Commerciale
6033524a4276eb0341d38b53
6 juillet 2017
6 juillet 2017
représentant légal domicilié ès-qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Alexandra WIEN de la SELARL CABINET ALEXANDRA WIEN, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et par Me ITEANU
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10572
31 mai 2017
31 mai 2017
l'égalité, pour en déduire qu'au moins 12 d'entre eux ont connu aussi une période de 9 années sans évolution, et que du reste, c'est en vue d'une meilleure harmonisation qu'elle a mandaté le cabinet Ithaque
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6788a226b815c30a4df70b1e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Adresse 4] [Localité 8] Ayant pour avocat constitué Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C 2477 et pour avocat plaidant Me Olivier ITEANU
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fd97004b300065cd5ba4c81
30 janvier 2020
30 janvier 2020
numéro 531 651 792 Ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125, Assistée de Me Olivier ITEANU
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
68cce97741cce69a12ae3ce4
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Lille, avocat constitué SAS Clever Age ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Olivier Iteanu
Source officielleRéférés civils
68e7a524033cf481c39a40a8
7 octobre 2025
7 octobre 2025
SOPREMA ENTREPRISES dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Laurent BROQUET de la SELARL ITHAQUE- AVOCATS, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.C.I [Localité 6] ALLIES
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:463428.20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
décembre 2025 le terme de la désignation, initialement décidée pour six ans par deux arrêtés du 25 mars 2016, des centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques pour usagers de drogues Ithaque
Source officielle4e chambre civile
69736f7acdc6046d476a832e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Adresse 10] [Localité 7] Représenté par Me Justin BERNARD de la SELARL PORTAILL - BERNARD, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD MED ITERRANEE
Source officielle2ème chambre
5fd9884f414aa6787ed023a1
15 janvier 2020
15 janvier 2020
DBVI-V-B7C-MJL5 FP/CO Décision déférée du 02 Mai 2018 - Tribunal de Grande Instance de FOIX - 17/00474 M.VETU Caisse de Crédit Mutuel CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD MED ITERRANEE
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA01398_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
A... a demandé au tribunal administratif de aris d’annuler la décision du 22 octobre 2021 ar laquelle le directeur général de l’Assistance ublique -Hô itaux de aris (A -H ) a refusé de renouveler son
Source officiellePage 4 sur 8