Codes de loi français

Article Annexe 3-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 78 > 99

Je déclare choisir pour l'épreuve de langue facultative/Je déclare ne pas désirer passer d'épreuve de langue facultative (rayer la mention inutile). Fait à........ , le ................................................... Signature

LEGIARTI000022170029

(1) Rayer la mention inutile ou mettre une croix dans la case correspondante. (2) Information à fournir de façon complète.

LEGIARTI000024047542

MCOD 9995 Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie CSERD de Paris-Garancière 5803 MCOD 1169 ANNEXE I I Epouse Signature (1) Nom patronymique, prénom et, le cas échéant, nom marital. (2) Rayer

Article Annexe I à l'article R423-86

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 64 > 69

et de l'habitation, le présent alinéa ainsi que les quatre alinéas suivants sont facultatifs et peuvent être ajoutés ou retirés par décision de l'assemblée générale de la société. (2) Cette clause est facultative, rayez l'alinéa le cas échéant. (3) Rayer

Article Annexe IV

d'entraînement de la Fédération française de ski (dénomination de la structure) : agréée en qualité de centre d'enseignement ou d'entraînement par le directeur du Service national des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme sous le numéro : (*) Rayer

Article Annexe XIII bis

Signature et fonction : ................................... (1) Rayer la mention inutile. (2) Références communautaires de la directive 1999/37/CE relative aux documents d'immatriculation.

Article Annexe II à l'article R423-86

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 64 > 69

articles L. 1531-1 et L. 1541-1 du code général des collectivités territoriales. (1) Le présent alinéa ainsi que les quatre alinéas suivants sont facultatifs et peuvent être ajoutés ou retirés par décision de l'assemblée générale de la société. (2) Rayer

Article Annexe III

Toute transformation de ce véhicule susceptible de modifier sa situation au regard des articles - d'une déclaration au service en charge des immatriculations , - le cas échéant d'une réception à titre isolé par le service en charge des réceptions. (1) Rayer

Article Annexe XV

: - R. 318-1 / Emissions de polluants (obligatoire) : - R. 318-3 / Emissions sonores (obligatoire) : - R. 318-4 / Anti-parasitage (si moteur à allumage commandé) : - R. 317-23 / Réservoirs (pour les MAGA à 40 km/h) : Fait à le Signature Cachet (1) Rayer

Article 2

Pour la campagne 2015, la liste des espèces autorisées pour la couverture hivernale dans le cadre de l'équivalence au paiement vert est la suivante : avoines, blés, dactyles, fétuques, fléole, orge, pâturins, ray-grass, seigles, triticale, X-festulolium

Article Annexe XVI

la conformité des véhicules : (4) Pour tous les véhicules - Attelage (obligatoire) - Référence normative du dispositif d'attelage installé : - Attelage (obligatoire) - Attestation d'aptitude du dispositif d'attelage : Fait àle Signature Cachet (1) Rayer

Article Annexe IV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 21

(2) Rayer les mentions inutiles. (3) La définition de ces caractéristiques figure à l'article A. 762-1. (4) Donnée publiée sur le site internet public du ministère chargé du commerce.

Article Annexe 1

D'autre part : Le syndic désigné par l'assemblée générale en date du (Rayer les mentions inutiles.)

Article Annexe VII

joindre obligatoirement lors de l'arrivée en stage (2) : Etablissements Recevant du Public (3) : Immeubles de Grande Hauteur (supérieur à 28 mètres, très souvent supérieur à 50 mètres) (4) : Service de Sécurité Incendie et Assistance à Personnes (5) : Rayer

Article Annexe III bis

notamment être joint au présent certificat, le procès-verbal de réception du type et : - soit un certificat de conformité complémentaire accompagné du procès-verbal de réception complémentaire ; - soit un procès-verbal de réception à titre isolé. (1) Rayer

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 33

Date : Signature (1) Donnée facultative. (2) Rayer les mentions inutiles. (3) La définition de ces caractéristiques figure à l'article A. 762-1. (4) Donnée publiée sur le site internet public du ministère chargé du commerce.

Article Annexe VI

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 21

(2) Rayer les mentions inutiles. (3) La définition de ces caractéristiques figure à l'article A. 762-1. (4) Donnée publiée sur le site internet public du ministère chargé du commerce.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 33

4) : Téléphone (4) : Télécopie (4) : Mél (1) (4) : Adresse de site internet (1) (4) : Responsable de la manifestation (Si différent de l'organisateur) Nom :, prénom (s) : Fonction : Téléphone : Téléphone portable (1) : (1) Donnée facultative. (2) Rayer

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 33

) : Ville (4) : Téléphone (4) : Télécopie (4) : Mél (1) (4) : Adresse de site internet (1) (4) : Responsable de la manifestation (Si différent de l'organisateur) Nom, prénom (s) : Téléphone : Téléphone portable (1) : (1) Donnée facultative. (2) Rayer